1 installation classée ICPE. 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Basse-sur-le-Rupt est classée en zone sismique 3 (aléa modéré) et catégorie radon 3 (potentiel significatif) au titre des zonages nationaux.
Basse-sur-le-Rupt compte 8 mouvements de terrain historiques (type dominant: glissement) dans les inventaires BRGM — historique à considérer avant tout projet d'aménagement.
La commune figure dans les zonages inondations et relève de l'Atlas des Zones Inondables (AZI).
Le registre ICPE recense 1 site à Basse-sur-le-Rupt. Basse-sur-le-Rupt cumule 3 friches inventoriées par Cartofriches (Cerema) — la présence d'un site CASIAS n'implique pas pollution avérée du sol mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Historique Gaspar: 2 reconnaissances CatNat pour Basse-sur-le-Rupt, le plus fréquemment pour: mouvement de terrain (2 types d'aléas distincts représentés).
Sur le plan régional, Basse-sur-le-Rupt est une commune lorraine, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Sur le plan physique, Basse-sur-le-Rupt est à 740 m d'altitude, dans un contexte de piémont — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).
Zonage réglementaire
Basse-sur-le-Rupt relève de la zone sismique 3 et d'un potentiel radon de catégorie 3 — deux repères clés pour les obligations construction.
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 3 — Significatif |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
L'inventaire national des mouvements de terrain recense 8 événements à Basse-sur-le-Rupt — type dominant: glissement.
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| LA BURETTE, HAUT DE PLANOIS | Glissement | 1946-01-01 | Moyen |
| HAUT DE PLESNOIS | Glissement | 1946-01-01 | Moyen |
| PRESLES ET LA BUROTTE | Glissement | 1985-01-26 | Moyen |
| Chute de blocs / Eboulement | Moyen | ||
| PRESLE (8 RUE DE LA BUROTTE) | Coulée | 1952-01-01 | Faible |
| ANTELAINE | Glissement | 1985-01-01 | Moyen |
| PRESLE | Chute de blocs / Eboulement | 1980-01-01 | Moyen |
| Glissement | Fort |
Source : Georisques - Base de donnees Mouvements de Terrain (BDMvt) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
La commune figure dans les zonages inondations: de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) avec 0 TRI et 1 AZI applicables.
Atlas des zones inondables (AZI)
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| Atlas zones inondables | Array | 17/12/2006 |
Sources : base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
Source : Georisques - Atlas des Zones Inondables (AZI) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
2 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Basse-sur-le-Rupt, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1983-04-01 | 1983-04-28 | 1983-05-16 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Basse-sur-le-Rupt recense 1 installation classée pour la protection de l'environnement — reflet quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| SCIERIE CLEMENT Seveso | 4 RUE D'ALSACE 88120 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'inventaire Cartofriches du Cerema recense 3 friches sur le territoire de Basse-sur-le-Rupt, statut dominant: friche sans projet — potentiels fonciers à recycler.
| Nom | Type | Statut | Adresse |
|---|---|---|---|
| TROUGEMONT, BASSE-SUR-LE-RUPT | autre | friche sans projet | TROUGEMONT, BASSE-SUR-LE-RUPT |
| PLANOIS, BASSE-SUR-LE-RUPT | friche industrielle | friche sans projet | PLANOIS, BASSE-SUR-LE-RUPT |
| PLANOIS, BASSE-SUR-LE-RUPT | friche industrielle | friche sans projet | PLANOIS, BASSE-SUR-LE-RUPT |
Source : Cartofriches (Cerema) — inventaire national des friches industrielles, commerciales et urbaines.
Source : Cartofriches (Cerema) - Sites referenees — Cerema / CEFIM / LIFTI — Licence Ouverte v2.0