01 Zonage réglementaire
Cadre réglementaire risques à Fresnois-la-Montagne: aléa sismique faible (zone 1) et radon faible (catégorie 1/3).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
À Fresnois-la-Montagne, l'aléa retrait-gonflement des argiles est exposition moyenne: il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
Le sous-sol de Fresnois-la-Montagne présente 2 cavités répertoriées au catalogue BRGM, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Perte du ruisseau de Fresnois | naturelle | orifice supposé |
| Tunnel | ouvrage civil | extrémité |
04 Catastrophes naturelles
Historique Gaspar: 5 reconnaissances CatNat pour Fresnois-la-Montagne, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2021-07-13 | 2021-07-16 | 2021-07-23 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2009-01-23 | 2009-01-23 | 2009-04-17 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-09-21 00:00:00 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
05 Installations classées (ICPE)
Fresnois-la-Montagne recense 2 installations classées pour la protection de l'environnement — reflet quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
Établissements ICPE
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| BOUDET ROBERT | 54260 | Non ICPE | |
| SUEZ ORGANIQUE | Sous la carrière 54260 | Non ICPE |
06 Anciens sites industriels (CASIAS)
3 adresses figurent dans la base CASIAS pour Fresnois-la-Montagne — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 3 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Dépôt d'ordures ménagères | lieu dit "Chemin rural de Pierrecha" | En arrêt | |
| BOUDET ROBERT | En arrêt | ||
| SUEZ ORGANIQUE | Sous la carrière | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Fresnois-la-Montagne (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 2 installations classées ICPE. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 5 arrêtés de catastrophe naturelle.
Le cadre officiel retient pour Fresnois-la-Montagne une zone sismique 1 (faible) et un radon catégorie 1 (faible).
Exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles à Fresnois-la-Montagne; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. À Fresnois-la-Montagne, 2 cavités souterraines (dominante: naturelle) sont répertoriées à l'inventaire national BRGM.
Le territoire de Fresnois-la-Montagne n'est couvert ni par un TRI ni par un AZI — absence de zonage, sans garantie totale contre les événements pluvieux intenses.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Fresnois-la-Montagne (2 sites) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. Le territoire de Fresnois-la-Montagne voit recensées 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Fresnois-la-Montagne a fait l'objet de 5 arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle, dominés par les phénomènes d'inondation ou de ruissellement, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue (2 types d'aléas distincts représentés).
Sur le plan régional, Fresnois-la-Montagne est caractéristique des communes de Lorraine, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Fresnois-la-Montagne est à 345 m d'altitude, dans un paysage de collines: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.