Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 5 installations classées ICPE. 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Les paramètres réglementaires de Maisoncelle: aléa sismique faible (zone 2) et potentiel radon faible (cat. 1).
Les sols de Maisoncelle présentent une sensibilité faible aux variations d'humidité: l'aléa pèse peu sur les projets de construction. Le BRGM consigne 1 cavité souterraine (dominante: indéterminé) sur le territoire de Maisoncelle.
Le registre ICPE recense 5 sites à Maisoncelle.
Historique Gaspar: 1 reconnaissance CatNat pour Maisoncelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Le profil de risques se lit aussi à l'échelle régionale: Maisoncelle est caractéristique des communes du Nord et du Pas-de-Calais. Physiquement, Maisoncelle est en plaine, à 119 m d'altitude — contexte qui module la typologie des risques.
Zonage réglementaire
Cadre réglementaire risques à Maisoncelle: aléa sismique faible (zone 2) et radon faible (catégorie 1/3).
| Zone sismique | Zone 2 — Faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
Exposition exposition faible au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Maisoncelle; il pèse peu sur les projets de construction.
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Inventaire BRGM: 1 cavité souterraine connue sur Maisoncelle, dominante: indéterminé.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Rue du bois | indéterminé | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Depuis les années 1980, Maisoncelle cumule 1 arrêté de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain — un indicateur suivi par les assureurs.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Sur la commune, 5 installations sont soumises à la réglementation ICPE.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| Carrière Mairie MAISONCELLE LS COURT Seveso | LE BOIS LESENNE 62310 | Autorisation | En fin d'exploitation |
| LOUCHART Lionel | 9 Rue de la Place 62310 | Non ICPE | |
| RINGARD LEDUC PHILIPPE | 25 rue Principale 62310 | Autres régimes | |
| EARL PERIN | 10 RUE PRINCIPALE 62310 | Autres régimes | |
| EARL DES 8 MAISONS | 1 RUE DE TRAMECOURT 62310 | Autres régimes |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0