01 Zonage réglementaire
Cadre réglementaire risques à Maisoncelle: aléa sismique faible (zone 2) et radon faible (catégorie 1/3).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 2 — Faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Exposition exposition faible au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Maisoncelle; il pèse peu sur les projets de construction.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
Inventaire BRGM: 1 cavité souterraine connue sur Maisoncelle, dominante: indéterminé.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Rue du bois | indéterminé | orifice visible |
04 Catastrophes naturelles
Depuis les années 1980, Maisoncelle cumule 1 arrêté de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain — un indicateur suivi par les assureurs.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
05 Installations classées (ICPE)
Sur la commune, 5 installations sont soumises à la réglementation ICPE.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| Carrière Mairie MAISONCELLE LS COURT Seveso | LE BOIS LESENNE 62310 | Autorisation | En fin d'exploitation |
| LOUCHART Lionel | 9 Rue de la Place 62310 | Non ICPE | |
| RINGARD LEDUC PHILIPPE | 25 rue Principale 62310 | Autres régimes | |
| EARL PERIN | 10 RUE PRINCIPALE 62310 | Autres régimes | |
| EARL DES 8 MAISONS | 1 RUE DE TRAMECOURT 62310 | Autres régimes |
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Maisoncelle (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 5 installations classées ICPE. 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Les paramètres réglementaires de Maisoncelle: aléa sismique faible (zone 2) et potentiel radon faible (cat. 1).
Les sols de Maisoncelle présentent une sensibilité faible aux variations d'humidité: l'aléa pèse peu sur les projets de construction. Le BRGM consigne 1 cavité souterraine (dominante: indéterminé) sur le territoire de Maisoncelle.
Le registre ICPE recense 5 sites à Maisoncelle.
Historique Gaspar: 1 reconnaissance CatNat pour Maisoncelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Le profil de risques se lit aussi à l'échelle régionale: Maisoncelle est caractéristique des communes du Nord et du Pas-de-Calais. Physiquement, Maisoncelle est en plaine, à 119 m d'altitude — contexte qui module la typologie des risques.