Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 12 installations classées ICPE. 5 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Rosult relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.
Exposition faible au retrait-gonflement des argiles à Rosult; l'aléa pèse peu sur les projets de construction.
Empreinte industrielle documentée: 12 ICPE sont recensées à Rosult, dont 2 sites IED (directive Émissions industrielles). Le territoire de Rosult voit recensées 1 friche inventoriée par Cartofriches (Cerema) et 5 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes), dont 1 site à pollution avérée ou en gestion.
2 reconnaissances CatNat à Rosult — principalement inondations et coulées de boue, le plus fréquemment pour: inondations et/ou coulées de boue.
Le profil de risques se lit aussi à l'échelle régionale: Rosult est caractéristique des communes du Nord et du Pas-de-Calais. Physiquement, Rosult est à basse altitude (19 m), dans un relief de plaine — contexte qui module la typologie des risques.
Sismicité et radon
Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Rosult.
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
Exposition exposition faible au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Rosult; il pèse peu sur les projets de construction.
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cavités souterraines et mouvements de terrain
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Catastrophes naturelles reconnues
Historique Gaspar: 2 reconnaissances CatNat pour Rosult, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2016-06-06 | 2016-06-07 | 2016-09-16 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Rosult recense 12 installations classées pour la protection de l'environnement — reflet un tissu économique avec activités classées.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| VAG PARTS Seveso | 597 RUE DU FAUBOURG 59230 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA Seveso | Rue de l'Épau 59230 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| ACGR Surfaces Seveso IED | 1 place de la Gare 59230 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| SARP NORD - Site de Rosult Seveso IED | 520 route de Lille 59230 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| BARA Seveso | 29, rue de l'Epau 59230 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| BC KOLORS | 566 rue de l'Adjudant Dufour 59230 | Non ICPE | |
| VAG PARTS | 574 RUE DU FAUBOURG 59230 | Non ICPE | |
| FERME AVICOLE BAUDUIN Seveso | 344 RUE DU FAYT 59230 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| GAEC CAULIEZ | 54 R DE PLAQUENARD 59230 | Autres régimes | |
| EARL CHANTRY | 698 R DU CAPITAINE DEKEN 59230 | Autres régimes | |
| EARL DE LA TOUR DURIEZ | 571 RUE DES PEUPLIERS 59230 | Non ICPE | |
| HYDRAM | 771 rue du Faubourg 59230 | Non ICPE |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Gisement foncier à Rosult: 1 friche inventoriée par le Cerema, statut dominant: friche potentielle.
| Nom | Type | Statut | Adresse |
|---|---|---|---|
| VERGOTE Michel | inconnu | friche potentielle |
Source : Cartofriches (Cerema) — inventaire national des friches industrielles, commerciales et urbaines.
Source : Cartofriches (Cerema) - Sites referenees — Cerema / CEFIM / LIFTI — Licence Ouverte v2.0
L'inventaire CASIAS dénombre 5 sites à Rosult, dont 1 à pollution gérée ou avérée: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Sites à pollution avérée
| Nom | Adresse | Statut |
|---|---|---|
| ACGR | 1 PLACE DE LA GARE - 59230 ROSULT | En cours |
Voir les 5 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Chaudronnerie | 1 Place gare (de la) | Indéterminé | |
| 338 rue Alène d'Or (de l') | En arrêt | ||
| 2 rue DUFOUR (de l'Adjudant) | Indéterminé | ||
| 171 rue Koenig (du Général) | Indéterminé | ||
| VAG PARTS | 574 RUE DU FAUBOURG | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Rosult (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).