Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 7 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 6 arrêtés de catastrophe naturelle.
Zonages nationaux de Cussey-sur-l'Ognon: sismicité faible (zone 2/5), radon faible (cat. 1/3).
Les sols de Cussey-sur-l'Ognon présentent une sensibilité moyenne aux variations d'humidité: l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. À Cussey-sur-l'Ognon, 5 cavités souterraines (dominante: naturelle) sont répertoriées à l'inventaire national BRGM.
Aucun périmètre TRI ou AZI n'est rattaché à Cussey-sur-l'Ognon dans les bases de la Direction générale de la prévention des risques.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Cussey-sur-l'Ognon (1 site) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. La mémoire industrielle de Cussey-sur-l'Ognon est documentée par 7 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
6 arrêtés CatNat concernent Cussey-sur-l'Ognon, avec une prédominance sécheresse-réhydratation, le plus fréquemment pour: sécheresse (3 types d'aléas distincts représentés).
Le profil de risques se lit aussi à l'échelle régionale: Cussey-sur-l'Ognon est dans la tradition des communes de Franche-Comté. Le cadre physique — perchée à 227 m d'altitude, dans un relief de collines, arrosée par Ruisseau d'Auxon — oriente l'exposition aux aléas naturels.
Zonage réglementaire
Sismicité zone 2 (faible) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Cussey-sur-l'Ognon.
| Zone sismique | Zone 2 — Faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
Le BRGM classe Cussey-sur-l'Ognon en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Inventaire BRGM: 5 cavités souterraines connues sur Cussey-sur-l'Ognon, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Gouffre des Sapins | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du Bâton | naturelle | orifice visible |
| Petite source du Ruisseau des Moulins | naturelle | orifice visible |
| Source près de la Famine | naturelle | orifice visible |
| Source vers le pont du Chatelard | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
6 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Cussey-sur-l'Ognon, majoritairement liés à: sécheresse.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2022-01-01 01:00:00 | 2022-09-30 02:00:00 | 2023-07-22 02:00:00 |
| Sécheresse | 2020-07-01 | 2020-09-30 | 2021-06-22 |
| Sécheresse | 2018-07-01 | 2018-12-31 | 2019-06-18 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-14 | 1990-02-17 | 1990-03-16 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Cussey-sur-l'Ognon compte 1 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| RABOLIN MARIE | 3 RUE DES CORVEES 25870 | Non ICPE |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
7 anciennes activités industrielles ou de service sont répertoriées à Cussey-sur-l'Ognon (base CASIAS/Géorisques).
Voir les 7 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Station-service | 6 rue Grande | Indéterminé | |
| Atelier de travail du bois. | lieu dit Ronceveaux | Indéterminé | |
| Atelier de travail du bois | lieu dit Roncevaux | Indéterminé | |
| Station d'épuration. | rue Chemin derrière la ville | Indéterminé | |
| Décharge publique | lieu dit Les Bouteniers | En arrêt | |
| Transformateur au PCB | rue Bussierre | Indéterminé | |
| Liquides inflammables | rue Grande | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0