01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires d'Arthémonay: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
02 Retrait-gonflement des argiles
Cartographie nationale BRGM: Arthémonay en zone d'exposition exposition moyenne au RGA — il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
La base nationale BRGM recense 5 cavités souterraines sur le territoire d'Arthémonay, dominante: cave.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| balme du Reculais | cave | orifice visible |
| balme 1 du Fallot | cave | orifice visible |
| balme 2 du Fallot | cave | orifice visible |
| balme 1 du lieu dit Le Vacant | cave | orifice visible |
| balme 2 du lieu dit Le Vacant | cave | orifice visible |
04 Mouvements de terrain
1 glissement, effondrement ou éboulement est consigné dans la mémoire des terrains d'Arthémonay — type dominant: glissement.
Événements répertoriés
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| Bonnet-Bonnarde | Glissement | Fort |
05 Risque d'inondation
La commune figure dans les zonages inondations: de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) avec 0 TRI et 1 AZI applicables.
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| AZI Chalon | Array | 01/01/1992 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
06 Catastrophes naturelles
Depuis les années 1980, Arthémonay cumule 9 arrêtés de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue — un indicateur suivi par les assureurs.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2013-10-23 | 2013-10-23 | 2013-11-25 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2008-09-06 | 2008-09-06 | 2008-10-07 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2000-06-10 | 2000-06-10 | 2000-11-06 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-10-03 | 1999-10-03 | 2000-05-02 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-09-25 | 1999-09-26 | 2000-01-28 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1993-10-02 | 1993-10-15 | 1993-11-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1993-09-09 | 1993-09-10 | 1993-10-11 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1987-09-25 | 1987-09-26 | 1987-12-02 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-11-06 01:00:00 | 1982-11-10 01:00:00 | 1982-11-18 01:00:00 |
07 Installations classées (ICPE)
L'inspection des installations classées suit 2 établissements à Arthémonay — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
Établissements ICPE
Nature des installations
2 installations sur 2 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| SAS DEROUX FRERES Seveso IED | 1330 C route de la Verne 26260 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| EARL DE LA VALLEE Seveso IED | 30 A route de l'Auberge 26260 | Autorisation | En exploitation avec titre |
08 Anciens sites industriels (CASIAS)
3 anciennes activités industrielles ou de service sont répertoriées à Arthémonay (base CASIAS/Géorisques).
Anciens sites industriels et de service
Voir les 3 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Transformateur (Poste n°27) | route départementale 583 | Indéterminé | |
| Transformateur (Poste n°26) | lieu dit "Mont Chêne" | Indéterminé | |
| Transformateur (Poste n°25) | lieu dit "Le Village" | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier d'Arthémonay (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 2 installations classées ICPE. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 9 arrêtés de catastrophe naturelle.
Cadre réglementaire à Arthémonay: zone sismique 3 (aléa modéré), radon cat. 1 (potentiel faible). La commune dispose d'un DICRIM, document communal d'information sur les risques majeurs consultable par les habitants.
À Arthémonay, la sensibilité du sol au retrait-gonflement des argiles est moyenne — l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Le BRGM consigne 5 cavités souterraines (dominante: cave) et 1 mouvement de terrain historique (type dominant: glissement) sur le territoire d'Arthémonay.
Arthémonay relève de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) au titre de la directive européenne Inondations — vecteur principal: débordement de cours d'eau ou ruissellement.
L'inspection des installations classées suit 2 établissements à Arthémonay, dont 2 sites IED (directive Émissions industrielles). Sur le registre foncier et historique: 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) pour Arthémonay.
Les épisodes d'inondation dominent la chronique CatNat d'Arthémonay (9 arrêtés, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue).
Sur le plan régional, Arthémonay est une commune de la vallée du Rhône, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Arthémonay est à 339 m d'altitude, dans un paysage de collines, en bordure du Chalon: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.