01 Zonage réglementaire
Cadre réglementaire risques à Bellenod-sur-Seine: aléa sismique faible (zone 1) et radon faible (catégorie 1/3).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le sol de Bellenod-sur-Seine présente une sensibilité exposition moyenne aux variations d'humidité — cet aléa reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
Le sous-sol de Bellenod-sur-Seine présente 3 cavités répertoriées au catalogue BRGM, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| TROU DES PEUTELS N°1 | naturelle | orifice visible |
| GROTTE DES PEUTELS N°4 | naturelle | orifice visible |
| GROTTE DES PEUTELS N°5 | naturelle | orifice visible |
04 Risque d'inondation
Bellenod-sur-Seine relève de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) au titre de la directive européenne inondations (0 périmètre TRI, 1 atlas AZI).
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| Vallée de la Seine | Array | 01/12/1999 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
05 Catastrophes naturelles
Historique Gaspar: 1 reconnaissance CatNat pour Bellenod-sur-Seine, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2024-08-01 02:00:00 | 2024-08-01 02:00:00 | 2024-09-22 02:00:00 |
06 Installations classées (ICPE)
Bellenod-sur-Seine compte 3 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| GAEC DE LA MAISON | LA MAISON 21510 | Autres régimes | |
| GAEC BRUEY | RUE RAVIOT 21510 | Autres régimes | |
| EARL MESTANIER | 8 RUE DE LA MONTAGNE 21510 | Autres régimes |
07 Anciens sites industriels (CASIAS)
Sur Bellenod-sur-Seine, 2 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 2 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Chemin d' Origny | Indéterminé | ||
| Chemin du Roncet | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Bellenod-sur-Seine (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 3 installations classées ICPE. 2 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Le cadre officiel retient pour Bellenod-sur-Seine une zone sismique 1 (faible) et un radon catégorie 1 (faible).
Le BRGM classe Bellenod-sur-Seine en exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles: cet aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Le BRGM consigne 3 cavités souterraines (dominante: naturelle) sur le territoire de Bellenod-sur-Seine.
Le risque inondation à Bellenod-sur-Seine est cadré de l'Atlas des Zones Inondables (AZI).
3 installations classées ICPE figurent à Bellenod-sur-Seine — profil agricole ou artisanal. Inventaires patrimoniaux à Bellenod-sur-Seine: 2 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
La chronique CatNat de Bellenod-sur-Seine compte 1 arrêté, marquée par les crues et ruissellements, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Bellenod-sur-Seine est caractéristique des villages de Bourgogne, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). Le cadre physique — sur un relief modérément vallonné, à 357 m d'altitude — oriente l'exposition aux aléas naturels.