Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 4 installations classées ICPE. 6 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Les zonages nationaux positionnent Charnoz-sur-Ain en zone sismique 3 (modéré) et radon catégorie 1 (faible).
Exposition faible au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Charnoz-sur-Ain; l'aléa pèse peu sur les projets de construction. À Charnoz-sur-Ain, 1 mouvement de terrain historique (type dominant: glissement) est répertoriées à l'inventaire national BRGM.
Sur Charnoz-sur-Ain, la prévention des inondations s'appuie sur l'Atlas des Zones Inondables (AZI), en application de la directive 2007/60/CE.
Charnoz-sur-Ain compte 4 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Charnoz-sur-Ain cumule 6 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — la présence d'un site CASIAS n'implique pas pollution avérée du sol mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Historique Gaspar: 2 arrêtés CatNat pour Charnoz-sur-Ain, avec prédominance des épisodes d'inondation, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Charnoz-sur-Ain est dans les paysages contrastés de l'Ain, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). Charnoz-sur-Ain est sur un relief modérément vallonné, à 221 m d'altitude: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.
01 Zonage réglementaire
Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Charnoz-sur-Ain.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Mis à jour le 24/06/2026 Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
02 Retrait-gonflement des argiles
Le BRGM classe Charnoz-sur-Ain en exposition exposition faible au retrait-gonflement des argiles — aléa qui pèse peu sur les projets de construction.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
03 Mouvements de terrain
1 glissement, effondrement ou éboulement est consigné dans la mémoire des terrains de Charnoz-sur-Ain — type dominant: glissement.
Événements répertoriés
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| Parron | Glissement | 1983-05-02 | Fort |
Source : Georisques - Base de donnees Mouvements de Terrain (BDMvt) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
04 Risque d'inondation
Cartographié de l'Atlas des Zones Inondables (AZI), le risque inondation de Charnoz-sur-Ain mobilise les services de l'État et les gestionnaires de bassin.
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| Atlas des zones inondables de l'Ain | Array | 01/03/1988 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
Source : Georisques - Atlas des Zones Inondables (AZI) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
05 Catastrophes naturelles
Depuis les années 1980, Charnoz-sur-Ain cumule 2 arrêtés de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue — un indicateur suivi par les assureurs.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2006-07-13 | 2006-07-13 | 2007-04-24 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-13 | 1990-02-18 | 1990-03-16 |
Mis à jour le 24/02/2026 Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
06 Installations classées (ICPE)
Charnoz-sur-Ain compte 4 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| DRUCK CHEMIE Seveso | Z.A. du Vorgey 01800 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| SIBUET ENVIRONNEMENT | RTE DE MEXIMIEUX 01800 | Autres régimes | |
| DJEBABLIA Aïcha | 23 rue de Monétroi 01800 | Non ICPE | |
| KERDRAON Loïc | 32 rue de Monétroi 01800 | Non ICPE |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
07 Anciens sites industriels (CASIAS)
Sur Charnoz-sur-Ain, 6 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 6 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Garage destiné à l'entretien de véhicules | rue Général Messigny | Indéterminé | |
| Négoce de produits pour l'imprimerie | Zone artisanale Vorgey (du) | Indéterminé | |
| Garage | lieu dit "Vorgey" | Indéterminé | |
| Garage | 1 rue Sabot | Indéterminé | |
| Décharge brute non autorisée | lieu dit "Marais de Giron" | En arrêt | |
| Stockage de farines animales, anc. conditionnement de vins et de jus de fruits, anc. Garage et DLI | lieu dit "Les Pises" | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Charnoz-sur-Ain (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).