01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Chassignelles: sismicité de zone 1 (aléa faible) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Risque d'inondation
La commune figure dans les zonages inondations: de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) avec 0 TRI et 1 AZI applicables.
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| Vallée de l'Armançon | Array | 01/12/1998 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
03 Catastrophes naturelles
Historique Gaspar: 4 reconnaissances CatNat pour Chassignelles, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2013-05-03 | 2013-05-05 | 2013-06-20 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2001-03-14 | 2001-03-15 | 2001-08-29 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1998-04-25 | 1998-04-29 | 1998-08-10 |
04 Installations classées (ICPE)
Sur la commune, 2 installations sont soumises à la réglementation ICPE.
Établissements ICPE
Nature des installations
2 installations sur 2 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| ROCAMAT Seveso | Lieu-dit "La Larry Haut" 89160 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| DECHETTERIE ANCY LE FRANC (ISDI) Seveso | "Les Vignes du Seigneur" 89160 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Chassignelles (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
2 installations classées ICPE. 4 arrêtés de catastrophe naturelle.
Les paramètres réglementaires de Chassignelles: aléa sismique faible (zone 1) et potentiel radon faible (cat. 1).
Chassignelles relève de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) au titre de la directive européenne Inondations — vecteur principal: débordement de cours d'eau ou ruissellement.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Chassignelles (2 sites) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation.
Les épisodes d'inondation dominent la chronique CatNat de Chassignelles (4 arrêtés, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue).
Régionalement, Chassignelles est une commune bourguignonne — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Sur le plan physique, Chassignelles est à 233 m d'altitude, dans un paysage de collines — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).