Risques naturels et industriels

Les risques naturels et industriels à Cusance

25110 Doubs 76 hab.
Fiche complète

Le territoire de Cusance est soumis à 3 risques naturels. À noter : l'indice de qualité de l'air moyen est de 2,2 (Moyen), au sommet du classement du département (1ʳᵉ position s…

Risques naturels 3
Radon Faible
Sismicité Modérée
Sites ICPE 2

01 Zonage réglementaire

Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Cusance.

Zone 3Sismicité i
Cat. 1Potentiel radon i
Géorisques · Zonage réglementaire

Sismicité, radon et information communale

Zone sismique Zone 3 — Modérée
1     5
Potentiel radon Catégorie 1 — Faible
1   3
DICRIM Non renseigné

02 Retrait-gonflement des argiles

Le sol de Cusance présente une sensibilité exposition moyenne aux variations d'humidité — cet aléa reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.

Exposition moyenneNiveau d'exposition i
BRGM · Aléa RGA

Niveau d'exposition

Niveau d'exposition Exposition moyenne
faible   fort

Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.

03 Cavités souterraines

Inventaire BRGM: 32 cavités souterraines connues sur Cusance, dominante: naturelle.

32Cavités recensées
BRGM · Inventaire national

Cavités répertoriées

Naturelle 32
NomTypeRepérage
Grotte des Bois des Rochers n°2 naturelle orifice visible
Grotte des Bois des Rochers n°3 naturelle orifice visible
Gouffre du Bois des Rochers n° 1 bis naturelle orifice visible
Gouffre de Sur Fer n° 2 naturelle orifice visible
Grotte du Chauffour n° 2 naturelle orifice visible
Gouffre Courgey naturelle orifice visible
Gouffre de Bois des Rochers n°2 naturelle orifice visible
Gouffre de la Combe Bourrey naturelle orifice visible
Gouffre du Bivouac naturelle orifice visible
Gouffre du Bois de la Côte inverse naturelle orifice visible
Gouffre du Bois des Rochers n°1 naturelle orifice visible
Gouffre du Crapaud naturelle orifice visible
Gouffre du Val naturelle orifice visible
Grotte de la Falaise naturelle orifice visible
Grotte de la Vallée des Alloz n°1 naturelle orifice visible
Grotte des Bois des Rochers n°1 naturelle orifice visible
Grotte du Grand Porche naturelle orifice visible
Grotte du Moulin du Mont naturelle orifice visible
Exutoire de crue de Sous Crouc naturelle orifice visible
Source bleue naturelle orifice visible
Source de Fonteny naturelle orifice visible
Source Noire naturelle orifice visible
Source sous la Route de Lanans naturelle orifice visible
Grotte de la Vallée des Alloz n°2 naturelle orifice visible
Gouffre du Bois des Rochers n° 3 naturelle orifice visible
Diaclase de la Côte En Verse naturelle orifice visible
Grotte de la Côte En Verse n° 1 naturelle orifice visible
Gouffre des Creux de Fer naturelle orifice visible
Grotte du Chauffour n° 1 naturelle orifice visible
Grotte du Chauffour n° 2 naturelle orifice visible

… et 2 autre(s) cavité(s) recensée(s)

04 Mouvements de terrain

La chronique des mouvements de terrain à Cusance compte 3 entrées — type dominant: chute de blocs / eboulement.

3Mouvements recensés
BRGM · Inventaire national

Événements répertoriés

Chute de blocs / Eboulement 3
LieuTypeDateFiabilité
le Val Chute de blocs / Eboulement Fort
Chute de blocs / Eboulement 2003-11-26 Faible
Chute de blocs / Eboulement 1983-01-01 Faible

05 Catastrophes naturelles

Historique Gaspar: 1 reconnaissance CatNat pour Cusance, majoritairement liés à: mouvement de terrain.

1Arrêté reconnu
1dont mouvement de terrain
Gaspar · CatNat

Chronique des arrêtés

Type de risqueDébutFinArrêté
Mouvement de Terrain 1999-12-25 1999-12-29 1999-12-29

06 Installations classées (ICPE)

Sur la commune, 2 installations sont soumises à la réglementation ICPE.

2Installations classées i
DREAL · Installations classées

Établissements ICPE

Autres régimes 1 Enregistrement 1
Raison socialeAdresseRégimeÉtat
PAHIN MOUROT 6 Le mont Millot 25110 Autres régimes
GAEC PAHIN MOUROT Seveso MONT MILLOT 25110 Enregistrement En fin d'exploitation

07 Anciens sites industriels (CASIAS)

Sur Cusance, 1 emprise ancienne d'activités industrielles ou commerciales est archivée à la CASIAS.

1Sites CASIAS recensés i
Géorisques / BRGM · CASIAS

Anciens sites industriels et de service

En arrêt 1
Voir les 1 premiers sites CASIAS
NomActivitéAdresseStatut
Décharge lieu dit la Groisière En arrêt

CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.

Résumé

Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 2 installations classées ICPE. 1 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.

À Cusance, deux zonages nationaux s'appliquent: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (cat. 1).

Le BRGM classe Cusance en exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles: cet aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. À Cusance, le BRGM documente 32 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 3 mouvements de terrain historiques (type dominant: chute de blocs / eboulement).

Cusance compte 2 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Le territoire de Cusance voit recensées 1 site à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).

Depuis les années 1980, Cusance cumule 1 arrêté de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain — indicateur suivi par les assureurs.

Cusance est au cœur des plateaux et forêts comtois, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). Sur le plan physique, Cusance est sur un relief modérément vallonné, à 395 m d'altitude, entre Le Cusancin et Torrent des Alloz — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).

Sources et méthodologie

Dernière mise à jour : 24/06/2026
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