Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 5 arrêtés de catastrophe naturelle.
Cussey-sur-Lison relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.
À Cussey-sur-Lison, la sensibilité du sol au retrait-gonflement des argiles est moyenne — l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Les bases nationales BRGM recensent 17 cavités souterraines (dominante: naturelle) à Cussey-sur-Lison: signal à intégrer pour la stabilité du bâti.
Aucun périmètre TRI ou AZI n'est rattaché à Cussey-sur-Lison dans les bases de la Direction générale de la prévention des risques.
Inventaires patrimoniaux à Cussey-sur-Lison: 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Les épisodes d'inondation dominent la chronique CatNat de Cussey-sur-Lison (5 arrêtés, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue).
Régionalement, Cussey-sur-Lison est au cœur des plateaux et forêts comtois — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Sur le plan physique, Cussey-sur-Lison est perchée à 394 m d'altitude, dans un relief de collines, bordée par La Goulue et La Loue — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).
01 Zonage réglementaire
Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Cussey-sur-Lison.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Mis à jour le 24/06/2026 Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
02 Retrait-gonflement des argiles
Le BRGM classe Cussey-sur-Lison en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
03 Cavités souterraines
17 cavités souterraines figurent à l'inventaire national à Cussey-sur-Lison, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Exsurgences de Sous le Rang | naturelle | orifice visible |
| Emergence de ""La Touvière"" | naturelle | orifice visible |
| Exsurgence Sur le Vivier | naturelle | orifice visible |
| Gouffre Roussel | naturelle | orifice visible |
| Source de la Goulue | naturelle | orifice visible |
| Source sous le Chalet | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du fossé de la RD 102 | naturelle | orifice visible |
| Source sous la Côte | naturelle | orifice visible |
| Source Sous le Rang à gauche | naturelle | orifice visible |
| Sources sous des Tufs | naturelle | orifice visible |
| Petite source captée vers la Touvière | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de la Barme n°1 | naturelle | orifice visible |
| Abride l'Ermitage | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de la Barme n°2 | naturelle | orifice visible |
| Grotte de la Fontaine | naturelle | orifice visible |
| Grotte de la Goulue | naturelle | orifice visible |
| Grotte de l'Ermitage | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
04 Catastrophes naturelles
5 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Cussey-sur-Lison, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2016-06-25 | 2016-06-25 | 2016-09-26 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-10-24 | 1999-10-26 | 2000-02-07 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1995-12-24 | 1995-12-25 | 1996-02-02 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
Mis à jour le 24/02/2026 Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
05 Anciens sites industriels (CASIAS)
L'inventaire CASIAS dénombre 3 sites à Cussey-sur-Lison: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 3 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge d'ordures ménagères et de gravats. | lieu dit Les Planches | En arrêt | |
| Transformateur en PCB | Indéterminé | ||
| Transformateur en PCB | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Cussey-sur-Lison (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).