01 Zonage réglementaire
Cadre réglementaire risques à Froidevaux: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (catégorie 1/3).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Cavités souterraines
La base nationale BRGM recense 5 cavités souterraines sur le territoire de Froidevaux, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Gouffre de Valbirin | naturelle | orifice visible |
| Perte de valbirin | naturelle | orifice visible |
| Perte de la combe aux moines | naturelle | orifice visible |
| Grotte de la combe aux moines | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de la combe aux moines | naturelle | orifice visible |
03 Catastrophes naturelles
Froidevaux a fait l'objet de 1 arrêté de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
04 Installations classées (ICPE)
Sur la commune, 1 installation est soumise à la réglementation ICPE.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| VIVET PATRICK Seveso | lieu-dit les moulineaux 25190 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
05 Anciens sites industriels (CASIAS)
2 anciennes activités industrielles ou de service sont répertoriées à Froidevaux (base CASIAS/Géorisques).
Anciens sites industriels et de service
Voir les 2 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Dépôt de ferrailles | 1 rue Emile Beley | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Les Chattières | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Froidevaux (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
1 installation classée ICPE. 2 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Froidevaux relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.
Au catalogue BRGM figurent 5 cavités souterraines (dominante: naturelle) pour Froidevaux.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Froidevaux (1 site) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. La mémoire industrielle de Froidevaux est documentée par 2 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
Froidevaux a fait l'objet de 1 arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Sur le plan régional, Froidevaux est dans le maillage rural de la Franche-Comté, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Physiquement, Froidevaux est perchée à 730 m d'altitude, dans un relief de moyenne altitude — contexte qui module la typologie des risques.