01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de la Chapelle-au-Mans: sismicité de zone 2 (aléa faible) et potentiel radon de catégorie 3 (niveau significatif).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 2 — Faible |
| Potentiel radon | Catégorie 3 — Significatif |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le BRGM classe La Chapelle-au-Mans en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
1 cavité souterraine figure à l'inventaire national à La Chapelle-au-Mans, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Grotte la croix | naturelle | orifice visible |
04 Catastrophes naturelles
Historique Gaspar: 4 reconnaissances CatNat pour La Chapelle-au-Mans, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2019-07-01 | 2019-09-30 | 2020-07-28 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
| Poids de la Neige | 1982-11-26 | 1982-11-28 | 1983-01-24 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-11-06 01:00:00 | 1982-11-10 01:00:00 | 1982-11-18 01:00:00 |
05 Installations classées (ICPE)
Sur la commune, 3 installations sont soumises à la réglementation ICPE.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| AREVA NC (ex COGEMA) - les Brosses | lieu dit les Brosses 71130 | Non ICPE | |
| EOLIENNES DE LA CHAPPELLE AU MANS Seveso | Les Toureaux 71130 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| GAEC COGNARD G ET T | 71130 | Autres régimes |
06 Anciens sites industriels (CASIAS)
Sur La Chapelle-au-Mans, 1 emprise ancienne d'activités industrielles ou commerciales est archivée à la CASIAS, dont 2 à pollution gérée ou avérée.
Sites à pollution avérée
| Nom | Adresse | Statut |
|---|---|---|
| ANCIEN SITE MINIER URANIFÈRE - BROSSES (LES) | BROSSES (LES) | Clôturée |
| 71A_061 ORANO | Clôturée |
Anciens sites industriels et de service
Voir les 1 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| 71A_061 ORANO | Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de la Chapelle-au-Mans (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 3 installations classées ICPE. 1 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 4 arrêtés de catastrophe naturelle.
Le cadre réglementaire classe La Chapelle-au-Mans en zone sismique 2 (aléa faible) et en catégorie radon 3 (potentiel significatif).
Cartographie nationale du BRGM: La Chapelle-au-Mans en zone d'exposition moyenne au RGA — l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. La mémoire des sols de la Chapelle-au-Mans compte 1 cavité souterraine (dominante: naturelle) (base BRGM).
La Chapelle-au-Mans compte 3 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Le territoire de la Chapelle-au-Mans voit recensées 1 site à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes), dont 2 sites à pollution avérée ou en gestion.
Historique Gaspar: 4 arrêtés CatNat pour La Chapelle-au-Mans, avec prédominance des épisodes d'inondation, le plus fréquemment pour: inondations et/ou coulées de boue.
Le contexte régional cadre la physionomie des risques — La Chapelle-au-Mans est caractéristique des villages de Bourgogne. Le cadre physique — en contexte de collines, à une altitude moyenne de 338 m, baignée par ruisseau du reuil — oriente l'exposition aux aléas naturels.