2 installations classées ICPE. 7 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
À La Chenalotte, deux zonages nationaux s'appliquent: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (cat. 1).
À La Chenalotte, 3 cavités souterraines (dominante: naturelle) sont répertoriées à l'inventaire national BRGM.
La Chenalotte compte 2 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. La mémoire industrielle de la Chenalotte est documentée par 7 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
La chronique des catastrophes naturelles de la Chenalotte compte 1 arrêté interministériel, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Les aléas observés à La Chenalotte s'inscrivent dans un cadre régional: dans le maillage rural de la Franche-Comté. La Chenalotte est perchée à 966 m d'altitude, en moyenne à haute montagne: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.
Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de la Chenalotte: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
3 cavités souterraines figurent à l'inventaire national à La Chenalotte, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| perte de la chenalotte | naturelle | orifice visible |
| gouffre de la chenalotte | naturelle | orifice visible |
| gouffre des philiberts | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Historique Gaspar: 1 reconnaissance CatNat pour La Chenalotte, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
La Chenalotte compte 2 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| Société Vermot TP | sections ZD n°1 et ZA n°7 25500 | Autres régimes | |
| VERMOT TP Seveso | parcelle ZD 1 et ZA 7 25500 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
7 adresses figurent dans la base CASIAS pour La Chenalotte — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Voir les 7 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Garage | 7 rue Clos de la Vie | Indéterminé | |
| Route nationale 437 "Clos sous la Vie" | Indéterminé | ||
| Décharge | En arrêt | ||
| Décharge | lieu dit Bois de Roncevaux | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Au Village | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Aux Palais | En arrêt | |
| Sablière en eau | lieu dit Les Seignes | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0