01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires des Hauts-de-Chée: sismicité de zone 1 (aléa faible) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
À Les Hauts-de-Chée, l'aléa retrait-gonflement des argiles est exposition moyenne: il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
Le sous-sol des Hauts-de-Chée présente 4 cavités répertoriées au catalogue BRGM, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Captage de Condé-en-Barrois | naturelle | orifice visible |
| Sans Nom | naturelle | orifice visible |
| Source de la Chée | naturelle | orifice visible |
| Fontaine St Médard | naturelle | orifice visible |
04 Risque d'inondation
Les Hauts-de-Chée relève de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) au titre de la directive européenne inondations (0 périmètre TRI, 1 atlas AZI).
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| Chée(Zones Inondées) | Array | 23/03/2004 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
05 Catastrophes naturelles
Historique Gaspar: 7 reconnaissances CatNat pour Les Hauts-de-Chée, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2021-07-13 | 2021-07-16 | 2021-07-23 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1998-10-28 | 1998-10-29 | 1999-03-19 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1997-02-24 | 1997-03-01 | 1997-05-12 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1993-12-19 | 1994-01-02 | 1994-01-11 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1988-05-26 | 1988-05-26 | 1988-08-24 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-02-04 |
06 Installations classées (ICPE)
Sur la commune, 5 installations sont soumises à la réglementation ICPE.
Établissements ICPE
Nature des installations
4 installations sur 5 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| PFENDER SARL Seveso | A Marlepré 55000 | Autorisation | En fin d'exploitation |
| LES SABLIERES DE LAIMONT Seveso | Au Jura 55000 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| EARL de la Chartreuse | 34, rue du général Estienne 55000 | Autres régimes | |
| EARL Mathieu Seveso | 2, rue de la Côte 55000 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| GAEC de Renauval | 1 RUE BAYSE 55000 | Autres régimes |
07 Anciens sites industriels (CASIAS)
L'inventaire CASIAS dénombre 6 sites à Les Hauts-de-Chée: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 6 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Station-service | route départementale 155 | Indéterminé | |
| Dépôt de carcasses de voitures et de ferrailles | Chemin départemental 2 | Indéterminé | |
| Station-service, garage | Chemin départemental 28 | Indéterminé | |
| Garage de matériels agricoles | rue Narrat | Indéterminé | |
| Dépôt de liquides inflammables | Indéterminé | ||
| Coopérative agricole | Chemin départemental 16 | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier des Hauts-de-Chée (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 5 installations classées ICPE. 6 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 7 arrêtés de catastrophe naturelle.
Les paramètres réglementaires des Hauts-de-Chée: aléa sismique faible (zone 1) et potentiel radon faible (cat. 1).
Exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Les Hauts-de-Chée; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Le BRGM consigne 4 cavités souterraines (dominante: naturelle) sur le territoire des Hauts-de-Chée.
Sur Les Hauts-de-Chée, la prévention des inondations s'appuie sur l'Atlas des Zones Inondables (AZI), en application de la directive 2007/60/CE.
5 installations classées ICPE figurent à Les Hauts-de-Chée — profil agricole ou artisanal. Sur le registre foncier et historique: 6 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) pour Les Hauts-de-Chée.
Les Hauts-de-Chée a fait l'objet de 7 arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle, dominés par les phénomènes d'inondation ou de ruissellement, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue (2 types d'aléas distincts représentés).
Les aléas observés à Les Hauts-de-Chée s'inscrivent dans un cadre régional: caractéristique des communes de Lorraine. L'environnement physique communal (en contexte de collines, à une altitude moyenne de 246 m, à la confluence du Chee et du Petite Chée) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.