Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 5 arrêtés de catastrophe naturelle.
Sismicité zone 3 (aléa modéré) + radon catégorie 1 (potentiel faible): le cadre réglementaire officiel des Planches-près-Arbois.
Exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Les Planches-près-Arbois; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Inventaire BRGM à Les Planches-près-Arbois: 15 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 1 mouvement de terrain historique (type dominant: chute de blocs / eboulement).
Les Planches-près-Arbois compte 1 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. La mémoire industrielle des Planches-près-Arbois est documentée par 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
5 reconnaissances CatNat à Les Planches-près-Arbois — principalement inondations et coulées de boue, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Le contexte régional cadre la physionomie des risques — Les Planches-près-Arbois est caractéristique des villages du plateau jurassien. Sur le plan physique, Les Planches-près-Arbois est sur un relief modérément vallonné, à 379 m d'altitude, située sur les rives du Cuisance — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).
01 Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Les Planches-près-Arbois en zone sismique 3 (aléa modéré) et en catégorie radon 1 (faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Mis à jour le 24/06/2026 Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
02 Retrait-gonflement des argiles
Cartographie nationale BRGM: Les Planches-près-Arbois en zone d'exposition exposition moyenne au RGA — il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
03 Cavités souterraines
15 cavités souterraines sont identifiées sous Les Planches-près-Arbois, dominante: naturelle — un inventaire qui peut affecter la stabilité du bâti.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Galerie | naturelle | orifice visible |
| Tunnel des Planches | ouvrage civil | milieu ouvrage |
| SANS-FOND (Gf.-) | naturelle | orifice visible |
| PLANCHES(Source des-) | naturelle | orifice visible |
| CHAVANNE (Trou à-) | naturelle | orifice visible |
| naturelle | orifice visible | |
| CAVE D'ALEX (Goule de la -) | naturelle | orifice visible |
| TUF(Gr.de-) | naturelle | orifice visible |
| SENTIER(Boyau du-) | naturelle | orifice visible |
| CUISANCE(Source de la-) | naturelle | orifice visible |
| NORMAND(Trou-) | naturelle | orifice visible |
| PETITE GROTTE(La-) | naturelle | orifice visible |
| CUISANCE(Gr.sup.de la-) | naturelle | orifice visible |
| COTE MADAME(Diaclase supérieur de la-) | naturelle | orifice visible |
| TUFS(Gr.des-) | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
04 Mouvements de terrain
1 glissement, effondrement ou éboulement est consigné dans la mémoire des terrains des Planches-près-Arbois — type dominant: chute de blocs / eboulement.
Événements répertoriés
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| Grottes des Planches | Chute de blocs / Eboulement | 2006-01-01 | Fort |
Source : Georisques - Base de donnees Mouvements de Terrain (BDMvt) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
05 Catastrophes naturelles
Depuis les années 1980, Les Planches-près-Arbois cumule 5 arrêtés de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue — un indicateur suivi par les assureurs.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2021-07-13 | 2021-07-17 | 2021-08-09 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-10-24 | 1999-10-26 | 2000-01-28 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-02-19 | 1999-02-24 | 1999-04-14 |
| Glissement de Terrain | 1983-04-01 | 1983-05-31 | 1983-06-21 |
Mis à jour le 24/02/2026 Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
06 Installations classées (ICPE)
Les Planches-près-Arbois compte 1 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| SCEA TRUITES DU JURA Seveso | rue du Moulin 39600 | Autorisation | En exploitation avec titre |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
07 Anciens sites industriels (CASIAS)
L'inventaire CASIAS dénombre 3 sites à Les Planches-près-Arbois: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 3 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Papeterie | Long de la Riviere (le) | Indéterminé | |
| Décharge | Chemin Moulin (du) | En arrêt | |
| Station d'épuration | rue de la Cascade | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier des Planches-près-Arbois (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).