01 Zonage réglementaire
Sismicité zone 1 (faible) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Marsannay-le-Bois.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
À Marsannay-le-Bois, l'aléa retrait-gonflement des argiles est exposition moyenne: il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
Le sous-sol de Marsannay-le-Bois présente 1 cavité répertoriée au catalogue BRGM, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| SOURCE DE GUEUX | naturelle | orifice visible |
04 Risque d'inondation
Marsannay-le-Bois relève de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) au titre de la directive européenne inondations (0 périmètre TRI, 1 atlas AZI).
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| AZI de la Norges | Array | 07/12/2004 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
05 Catastrophes naturelles
3 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Marsannay-le-Bois, majoritairement liés à: sécheresse.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2018-07-01 | 2018-12-31 | 2019-07-16 |
| Sécheresse | 2003-07-01 | 2003-09-30 | 2005-11-22 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-09-21 00:00:00 |
06 Installations classées (ICPE)
Marsannay-le-Bois recense 8 installations classées pour la protection de l'environnement — reflet quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| MLGG | Route de Savigny 21380 | Autres régimes | |
| PIQUAND TP Seveso | Les Chenières 21380 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| SOCOVAL (ex SOCALCOR) Seveso | Le Dessus de la Brulée - Les Rucherons 21380 | Autorisation | En fin d'exploitation |
| COLAS Marsannay Seveso | Lieudit Les Rucherons 21380 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| Entreprise MALET Grands Chantiers Seveso | Lieu dit Les Rucherons 21380 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| EUROVIA Marsannay-le-Bois Seveso | 21380 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| COLAS EST (ex. SCREG EST) Seveso | 21380 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| SOCOVAL Seveso | Route de Savigny le Sec 21380 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
07 Anciens sites industriels (CASIAS)
2 adresses figurent dans la base CASIAS pour Marsannay-le-Bois — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 2 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| COLAS Marsannay | Lieudit Les Rucherons | En arrêt | |
| Entreprise MALET Grands Chantiers | Construction de routes et autoroutes | NON RENSEIGNE | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Marsannay-le-Bois (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 8 installations classées ICPE. 2 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 3 arrêtés de catastrophe naturelle.
Le cadre officiel retient pour Marsannay-le-Bois une zone sismique 1 (faible) et un radon catégorie 1 (faible).
Exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Marsannay-le-Bois; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. La mémoire des sols de Marsannay-le-Bois compte 1 cavité souterraine (dominante: naturelle) (base BRGM).
Marsannay-le-Bois est inscrite à l'Atlas des Zones Inondables (AZI) au titre de la prévention des inondations.
Marsannay-le-Bois compte 8 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Inventaires patrimoniaux à Marsannay-le-Bois: 2 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Historique Gaspar: 3 reconnaissances de catastrophe naturelle pour Marsannay-le-Bois, le plus souvent liées à la sécheresse, majoritairement liés à: sécheresse.
Les aléas observés à Marsannay-le-Bois s'inscrivent dans un cadre régional: une commune de l'ancienne Bourgogne, entre vignobles et campagne. Le cadre physique — sur un relief modérément vallonné, à 301 m d'altitude — oriente l'exposition aux aléas naturels.