01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Montjustin-et-Velotte: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Montjustin-et-Velotte; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Catastrophes naturelles
5 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Montjustin-et-Velotte, majoritairement liés à: sécheresse.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2022-01-01 01:00:00 | 2022-09-30 02:00:00 | 2023-04-03 02:00:00 |
| Sécheresse | 2018-07-01 | 2018-12-31 | 2019-10-15 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-11-09 | 1982-11-09 | 1982-12-24 |
04 Installations classées (ICPE)
Le territoire de Montjustin-et-Velotte compte 3 sites ICPE, inscrits à l'inventaire DREAL.
Établissements ICPE
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| EARL DU GOURGEOT | 843 GRANDE RUE 70110 | Autres régimes | |
| GLACIERE (GAEC de la) | 741 GRANDE RUE 70110 | Autres régimes | |
| CREUX DU MOULIN A VENT (GAEC du) | M BENOIT PETON 70110 | Autres régimes |
05 Anciens sites industriels (CASIAS)
1 adresse figure dans la base CASIAS pour Montjustin-et-Velotte — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 1 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge | lieu dit "Montessus" | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Montjustin-et-Velotte (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 3 installations classées ICPE. 1 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 5 arrêtés de catastrophe naturelle.
Montjustin-et-Velotte relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.
Exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles à Montjustin-et-Velotte; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions.
Le registre ICPE recense 3 sites à Montjustin-et-Velotte. La mémoire industrielle de Montjustin-et-Velotte est documentée par 1 site à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
Historique Gaspar: 5 reconnaissances de catastrophe naturelle pour Montjustin-et-Velotte, le plus souvent liées à la sécheresse, le plus fréquemment pour: sécheresse.
Le profil de risques se lit aussi à l'échelle régionale: Montjustin-et-Velotte est caractéristique du tissu villageois franc-comtois. L'environnement physique communal (à 308 m d'altitude, dans un paysage de collines, traversée par Le Lauzin) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.