Risques naturels et industriels

Les risques naturels et industriels à Passonfontaine

25690 Doubs 331 hab.
Fiche complète

Passonfontaine est exposée à 1 risque naturel. 2 033 observations naturalistes alimentent la connaissance de la biodiversité locale (dont 912 observations de plantes), un effort…

Risques naturels 1
Radon Faible
Sismicité Modérée
Sites ICPE 1

Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 4 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.

Sismicité zone 3 (aléa modéré) + radon catégorie 1 (potentiel faible): le cadre réglementaire officiel de Passonfontaine.

Cartographie nationale du BRGM: Passonfontaine en zone d'exposition moyenne au RGA — l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Passonfontaine compte 54 cavités souterraines (dominante: naturelle) dans les inventaires BRGM — historique à considérer avant tout projet d'aménagement.

1 installation classée ICPE figure à Passonfontaine — profil agricole ou artisanal. Sur le registre foncier et historique: 4 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) pour Passonfontaine.

La chronique des catastrophes naturelles de Passonfontaine compte 1 arrêté interministériel, majoritairement liés à: mouvement de terrain.

Les aléas observés à Passonfontaine s'inscrivent dans un cadre régional: une commune franc-comtoise. L'environnement physique communal (à 785 m d'altitude, sur un plateau ou des coteaux élevés) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.

01 Zonage réglementaire

Cadre réglementaire risques à Passonfontaine: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (catégorie 1/3).

Zone 3Sismicité i
Cat. 1Potentiel radon i
Géorisques · Zonage réglementaire

Sismicité, radon et information communale

Zone sismique Zone 3 — Modérée
1     5
Potentiel radon Catégorie 1 — Faible
1   3
DICRIM Non renseigné

Mis à jour le 24/06/2026 Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0

02 Retrait-gonflement des argiles

À Passonfontaine, l'aléa retrait-gonflement des argiles est exposition moyenne: il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.

Exposition moyenneNiveau d'exposition i
BRGM · Aléa RGA

Niveau d'exposition

Niveau d'exposition Exposition moyenne
faible   fort

Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.

Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0

03 Cavités souterraines

La base nationale BRGM recense 54 cavités souterraines sur le territoire de Passonfontaine, dominante: naturelle.

54Cavités recensées
BRGM · Inventaire national

Cavités répertoriées

Naturelle 54
NomTypeRepérage
Gouffre du Moulin Ruiné naturelle orifice visible
Creux de la Rasse naturelle orifice visible
P1 de la Colombière naturelle orifice visible
P2 de la Colombière naturelle orifice visible
P 11 de la Colombière naturelle orifice supposé
P 11 B de la Colombière naturelle orifice visible
P12 A de la Colombière naturelle orifice visible
P13 B de la Colombière naturelle orifice visible
P14 de la Colombière naturelle orifice visible
P15 de la Colombière naturelle orifice visible
P1 du Bois de la Poire naturelle orifice visible
Gouffre P2 A, P2 B, P2 C, P2D du Bois de la Poire naturelle orifice visible
Gouffre P2 E du Bois de la Poire naturelle orifice visible
Gouffre du P6 A du Bois de la Poire naturelle orifice visible
Gouffre P6 C du Bois de la Poire naturelle orifice visible
Grotte d'Eric naturelle orifice visible
Creux du Bois de Malpiot naturelle orifice visible
Ruisseau souterrain du Bois de Cicon naturelle orifice visible
Source de la Ferme du Bois de Cicon naturelle orifice visible
Source naturelle orifice visible
Sources du Cerneux naturelle orifice visible
Source du Fonteny naturelle orifice visible
Fontaine du Barchet naturelle orifice visible
Perte de la Combe Barchet n°1 naturelle orifice visible
Perte Combe Barchet n°2 naturelle orifice supposé
Entonnoir-perte des Seignes n°1 naturelle orifice visible
Entonnoir-perte des Seignes n°2 naturelle orifice visible
Perte naturelle orifice visible
Perte naturelle orifice visible
Perte de ''Chez Ris'' naturelle orifice visible

… et 24 autre(s) cavité(s) recensée(s)

Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0

04 Catastrophes naturelles

Passonfontaine a fait l'objet de 1 arrêté de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.

1Arrêté reconnu
1dont mouvement de terrain
Gaspar · CatNat

Chronique des arrêtés

Type de risqueDébutFinArrêté
Mouvement de Terrain 1999-12-25 1999-12-29 1999-12-29

Mis à jour le 24/02/2026 Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0

05 Installations classées (ICPE)

Le territoire de Passonfontaine compte 1 site ICPE, inscrit à l'inventaire DREAL.

1Installations classées i
DREAL · Installations classées

Établissements ICPE

Enregistrement 1
Raison socialeAdresseRégimeÉtat
SICA Porcs Seveso SICA PORCS les grandes Planches 25690 Enregistrement En exploitation avec titre

Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0

06 Anciens sites industriels (CASIAS)

L'inventaire CASIAS dénombre 4 sites à Passonfontaine: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.

4Sites CASIAS recensés i
Géorisques / BRGM · CASIAS

Anciens sites industriels et de service

Indéterminé 3 En arrêt 1
Voir les 4 premiers sites CASIAS
NomActivitéAdresseStatut
132 Chemin départemental 132 "Champs du Lit" Indéterminé
Décharge lieu dit Vaucherenne En arrêt
Transformateur au PCB lieu dit La Combe Indéterminé
Transformateur au PCB Indéterminé

CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.

Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0

Sources et méthodologie

Dernière mise à jour : 24/06/2026
Voir le détail des 6 sources utilisées