1 installation classée ICPE. 5 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Sismicité zone 3 (aléa modéré) + radon catégorie 1 (potentiel faible): le cadre réglementaire officiel d'Épenoy.
Le BRGM consigne 1 cavité souterraine (dominante: naturelle) sur le territoire d'Épenoy.
1 installation classée ICPE figure à Épenoy — profil agricole ou artisanal. Inventaires patrimoniaux à Épenoy: 5 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
La mémoire officielle d'Épenoy compte 1 arrêté CatNat, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Le contexte régional cadre la physionomie des risques — Épenoy est caractéristique du tissu villageois franc-comtois. Physiquement, Épenoy est perchée à 741 m, en contexte de moyenne montagne — contexte qui module la typologie des risques.
Zonage réglementaire
Cadre réglementaire risques à Épenoy: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (catégorie 1/3).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
1 cavité souterraine figure à l'inventaire national à Épenoy, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Résurgence d'En Allod | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Épenoy a fait l'objet de 1 arrêté de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Épenoy compte 1 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| VAUCHER FRERES Seveso | 26 Rue du Pont 25800 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Sur Épenoy, 5 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Voir les 5 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| 10 rue Grande | En arrêt | ||
| Scierie | 26 rue Pont (du) | Indéterminé | |
| Décharge communale | lieu dit Murger de Chaux | Indéterminé | |
| Entretien et réparation de véhicules automobiles | 10 rue Ruhières (des) | Indéterminé | |
| Station d'épuration | lieu dit Au Chêne Dessus | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0