01 Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Rennes-sur-Loue en zone sismique 3 (aléa modéré) et en catégorie radon 1 (faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le sol de Rennes-sur-Loue présente une sensibilité exposition faible aux variations d'humidité — cet aléa pèse peu sur les projets de construction.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
Inventaire BRGM: 8 cavités souterraines connues sur Rennes-sur-Loue, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Source de Coutaivre | naturelle | orifice visible |
| Source de Bellevoie | naturelle | orifice visible |
| Grotte du Père Guigui | naturelle | orifice visible |
| Grotte du Père Guigui | naturelle | orifice visible |
| Grotte-abri du Communal de la Corne | naturelle | orifice visible |
| Source de la Corne | naturelle | orifice visible |
| Source de la Grande Fontaine | naturelle | orifice visible |
| Grotte du père Guigui | naturelle | orifice visible |
04 Catastrophes naturelles
Rennes-sur-Loue a fait l'objet de 2 arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
05 Installations classées (ICPE)
L'inspection des installations classées suit 2 établissements à Rennes-sur-Loue — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
Établissements ICPE
Nature des installations
2 installations sur 2 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| CARRIERE DE LA LOUE (SARL) Seveso | Lieu-dit "La Grande Plaine sous la Chainée" 25440 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| CARRIERE DE LA LOUE Seveso | La Grande Plaine sous la Chainée 25440 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
06 Anciens sites industriels (CASIAS)
Sur Rennes-sur-Loue, 2 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 2 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Sablière | lieu dit Les Meilleures | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Grand Plaine - Sous la Chainée - | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Rennes-sur-Loue (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 2 installations classées ICPE. 2 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Rennes-sur-Loue relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.
Exposition faible au retrait-gonflement des argiles à Rennes-sur-Loue; l'aléa pèse peu sur les projets de construction. Au catalogue BRGM figurent 8 cavités souterraines (dominante: naturelle) pour Rennes-sur-Loue.
Rennes-sur-Loue n'est pas inscrite à un Territoire à Risque important d'Inondation (TRI) ni à un Atlas des Zones Inondables (AZI) — ce qui n'exclut pas des phénomènes de ruissellement ponctuels sur la commune.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Rennes-sur-Loue (2 sites) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. Inventaires patrimoniaux à Rennes-sur-Loue: 2 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
2 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Rennes-sur-Loue, le plus fréquemment pour: mouvement de terrain (2 types d'aléas distincts représentés).
Régionalement, Rennes-sur-Loue est dans le maillage rural de la Franche-Comté — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Le cadre physique — dans les collines, à une altitude moyenne de 324 m, bordée par La Furieuse et La Loue — oriente l'exposition aux aléas naturels.