01 Zonage réglementaire
Sismicité zone 1 (faible) + potentiel radon catégorie 3 (significatif): le cadre réglementaire de Sainte-Marie.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 3 — Significatif |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
02 Retrait-gonflement des argiles
Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Sainte-Marie; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Catastrophes naturelles
Historique Gaspar: 2 reconnaissances CatNat pour Sainte-Marie, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Tempête | 1982-11-06 | 1982-11-10 | 1982-11-30 |
04 Installations classées (ICPE)
Sur la commune, 1 installation est soumise à la réglementation ICPE.
Établissements ICPE
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| GAEC GREZE - BERGER | Saint Martin 58330 | Autres régimes |
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Sainte-Marie (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Sur les zonages réglementaires de l'État, Sainte-Marie relève d'un aléa sismique faible (zone 1/5) et d'un potentiel radon significatif (catégorie 3/3) — deux repères structurants pour les obligations de construction. La commune dispose d'un DICRIM, document communal d'information sur les risques majeurs consultable par les habitants.
Exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles à Sainte-Marie; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions.
Le registre ICPE recense 1 site à Sainte-Marie.
Historique Gaspar: 2 reconnaissances CatNat pour Sainte-Marie, le plus fréquemment pour: mouvement de terrain (2 types d'aléas distincts représentés).
Régionalement, Sainte-Marie est une commune bourguignonne — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Sainte-Marie est à 324 m d'altitude, dans un paysage de collines: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.