Risques naturels et industriels

Les risques naturels et industriels à Arbouans

25400 Doubs 876 hab.
Fiche complète

4 risques naturels sont identifiés sur le territoire d'Arbouans.

Risques naturels 4
Radon Moyen
Sismicité Modérée
Sites ICPE 3

01 Zonage réglementaire

Les zonages nationaux classent Arbouans en zone sismique 3 (aléa modéré) et en catégorie radon 2 (moyen).

Zone 3Sismicité i
Cat. 2Potentiel radon i
Géorisques · Zonage réglementaire

Sismicité, radon et information communale

Zone sismique Zone 3 — Modérée
1     5
Potentiel radon Catégorie 2 — Moyen
1   3
DICRIM Non renseigné

02 Retrait-gonflement des argiles

Cartographie nationale BRGM: Arbouans en zone d'exposition exposition faible au RGA — il pèse peu sur les projets de construction.

Exposition faibleNiveau d'exposition i
BRGM · Aléa RGA

Niveau d'exposition

Niveau d'exposition Exposition faible
faible   fort

Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.

03 Cavités souterraines

La base nationale BRGM recense 4 cavités souterraines sur le territoire d'Arbouans, dominante: naturelle.

4Cavités recensées
BRGM · Inventaire national

Cavités répertoriées

Naturelle 4
NomTypeRepérage
Source de Sous la Côte naturelle orifice visible
Grotte des Ours naturelle orifice visible
Grotte de la Peute n°2 naturelle orifice visible
Grotte de la Peute n°1 naturelle orifice visible

04 Risque d'inondation

Cartographié d'un Territoire à Risque important d'Inondation (TRI), le risque inondation d'Arbouans mobilise les services de l'État et les gestionnaires de bassin.

1Périmètre TRI i
DGPR / Gaspar · TRI

Territoire à risque important d'inondation

LibelléBassinRisquesApprouvé
TRI de Belfort-Montbéliard RMC Array, Array 28/01/2017

Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.

05 Catastrophes naturelles

7 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Arbouans, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.

7Arrêtés reconnus
5dont inondations et/ou coulées de boue
Gaspar · CatNat

Chronique des arrêtés

Type de risqueDébutFinArrêté
Sécheresse 2019-01-01 2019-03-31 2020-07-07
Inondations et/ou Coulées de Boue 2018-01-22 2018-01-24 2018-03-26
Mouvement de Terrain 1999-12-25 1999-12-29 1999-12-29
Inondations et/ou Coulées de Boue 1999-02-19 1999-02-24 1999-03-19
Inondations et/ou Coulées de Boue 1990-02-14 1990-02-19 1990-05-14
Inondations et/ou Coulées de Boue 1983-05-23 1983-05-27 1983-06-21
Inondations et/ou Coulées de Boue 1982-12-08 1982-12-31 1983-01-11

06 Installations classées (ICPE)

Arbouans recense 3 installations classées pour la protection de l'environnement — reflet quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.

3Installations classées i
DREAL · Installations classées

Établissements ICPE

Nature des installations

Industrie 1

1 installation sur 3 est rattachée à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.

Régime administratif

Autres régimes 2 Enregistrement 1
Raison socialeAdresseRégimeÉtat
SOCIETE EST DEVELOPPEMENT 2 rue du Stade 25400 Autres régimes
SA CAPINOX 3 Rue des Ecoles 25400 Autres régimes
SEED Seveso Rue des Ecoles 25400 Enregistrement En fin d'exploitation

07 Friches recensées

L'inventaire Cartofriches du Cerema recense 1 friche sur le territoire d'Arbouans, statut dominant: friche avec projet — potentiels fonciers à recycler.

1Friche inventoriée
26 haSurface cumulée i
19,6 %du territoire communal i
Cerema · Cartofriches

Friches répertoriées

Friche avec projet 1
NomTypeStatutAdresseSurface
Appel à projet Recyclage Foncier 2021 (Dossier N° 3792158) - Bourgogne-Franche-Comté - 25 - Doubs - Arbouans inconnu friche avec projet 26,0 ha

Cartofriches (Cerema) — inventaire national des friches industrielles, commerciales et urbaines. Les surfaces correspondent à l'unité foncière du site.

08 Anciens sites industriels (CASIAS)

15 anciennes activités industrielles ou de service sont répertoriées à Arbouans, dont 1 à pollution gérée ou avérée (base CASIAS/Géorisques).

15Sites CASIAS recensés i
1Sites à pollution avérée i
Géorisques / BRGM · Pollution avérée

Sites à pollution avérée

NomAdresseStatut
EIFFAGE E.X. SED 2 RUE DU STADE Clôturée
Géorisques / BRGM · CASIAS

Anciens sites industriels et de service

En activité 1 Indéterminé 9 En arrêt 5
Voir les 15 premiers sites CASIAS
NomActivitéAdresseStatut
Eiffage e.x. SED Mécanique, traitements des surfaces 2 RUE DU STADE En activité
Carrosserie-peinture 53 rue Courcelles (de) Indéterminé
Atelier de chaudronnerie 24 rue Courcelles de à proximité de la SMA En arrêt
Garage 1 avenue Keller Indéterminé
Station-service Total 12 avenue Europe (de l') En arrêt
Travail des métaux 1 rue Stade (du) En arrêt
Atelier de charpente, couverture, zinguerie 8 rue Sablières (des) Indéterminé
Station-service Bordure de la nouvelle bretelle routière Audincourt/Arbouans (à cheval sur les deux communes) Indéterminé
Atelier de transformation du métal 25 rue Ecoles (des) Indéterminé
Transformateur rue Champs de Pierres (des) Indéterminé
Station d'épuration route Redon (du) Indéterminé
Atelier d'entretien et de réparation de véhicules automobiles et de poids lourds 18 avenue Europe (de l') Indéterminé
Réparation de machines agricoles et forestières 38 rue Sablières (des) En arrêt
Décharge de déchets industriels Indéterminé
Fabrique de casse-croûte 2 rue Essarts (des) En arrêt

CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.

Résumé

Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 3 installations classées ICPE. 15 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 7 arrêtés de catastrophe naturelle.

Arbouans relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 2 (potentiel moyen) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.

Les sols d'Arbouans présentent une sensibilité faible aux variations d'humidité: l'aléa pèse peu sur les projets de construction. Les inventaires BRGM mentionnent 4 cavités souterraines (dominante: naturelle) à Arbouans — éléments à intégrer au dossier technique d'un projet immobilier.

La commune figure dans les zonages inondations et relève d'un Territoire à Risque important d'Inondation (TRI).

Quelques activités classées ICPE sont recensées à Arbouans (3 sites) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. La mémoire industrielle d'Arbouans est documentée par 1 friche inventoriée par Cartofriches (Cerema) et 15 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes), dont 1 site à pollution avérée ou en gestion — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.

Arbouans a fait l'objet de 7 arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle, dominés par les phénomènes d'inondation ou de ruissellement, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue (3 types d'aléas distincts représentés).

Sur le plan régional, Arbouans est une commune franc-comtoise, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. L'environnement physique communal (dans les collines, à une altitude moyenne de 322 m) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.

Sources et méthodologie

Dernière mise à jour : 24/06/2026
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