Risques naturels et industriels

Les risques naturels et industriels à Arc-sous-Cicon

25520 Doubs 768 hab.
Fiche complète

Le territoire d'Arc-sous-Cicon est soumis à 2 risques naturels.

Risques naturels 2
Radon Faible
Sismicité Modérée
Sites ICPE 5

01 Zonage réglementaire

Cadre réglementaire risques à Arc-sous-Cicon: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (catégorie 1/3).

Zone 3Sismicité i
Cat. 1Potentiel radon i
Géorisques · Zonage réglementaire

Sismicité, radon et information communale

Zone sismique Zone 3 — Modérée
1     5
Potentiel radon Catégorie 1 — Faible
1   3
DICRIM Non renseigné

02 Retrait-gonflement des argiles

Cartographie nationale BRGM: Arc-sous-Cicon en zone d'exposition exposition moyenne au RGA — il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.

Exposition moyenneNiveau d'exposition i
BRGM · Aléa RGA

Niveau d'exposition

Niveau d'exposition Exposition moyenne
faible   fort

Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.

03 Cavités souterraines

120 cavités souterraines sont identifiées sous Arc-sous-Cicon, dominante: naturelle — un inventaire qui peut affecter la stabilité du bâti.

120Cavités recensées
BRGM · Inventaire national

Cavités répertoriées

Naturelle 120
NomTypeRepérage
gouffre du bois de la côte n° 2 naturelle orifice visible
entonnoir perte de la combe martin naturelle orifice visible
trou du marchand de vin naturelle orifice visible
trou du hangar naturelle orifice visible
perte du creux de la reine naturelle orifice visible
perte de tolarnin naturelle orifice visible
perte du creux du moulin naturelle orifice visible
perte des boules naturelle orifice visible
perte du creux du pont naturelle orifice visible
perte du bas du village naturelle orifice visible
perte de sous la ville naturelle orifice visible
entonnoir perte de la rasse naturelle orifice visible
perte de la D 41 naturelle orifice visible
gouffre vers senessot naturelle orifice visible
gouffre des Epercherets naturelle orifice visible
gouffre-entonnoir du moulin bobillard naturelle orifice visible
perte du moulin bobillard naturelle orifice visible
source des cordiers naturelle orifice visible
Entonnoirs-pertes 5 - 6 - 7 ""à Tous Vents"" naturelle orifice visible
Glacière du Crêt Monniot naturelle orifice visible
Neigière du Crêt Monniot naturelle orifice visible
Gouffre-Perte de la lampe n°1 naturelle orifice visible
Perte de la lampe n°3 naturelle orifice visible
Gouffre-Perte de la lampe n°2 naturelle orifice visible
Gouffre 8 du Laizeret naturelle orifice visible
Source près du haut mont naturelle orifice visible
Gouffre 4 du Laizeret naturelle orifice visible
Gouffre 7 du Laizeret naturelle orifice visible
Gouffre 3 du Laizeret naturelle orifice visible
Gouffre 1 du Laizeret naturelle orifice visible

… et 90 autre(s) cavité(s) recensée(s)

04 Catastrophes naturelles

Arc-sous-Cicon a fait l'objet de 4 arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: sécheresse.

4Arrêtés reconnus
2dont sécheresse
Gaspar · CatNat

Chronique des arrêtés

Type de risqueDébutFinArrêté
Sécheresse 2022-04-01 02:00:00 2022-09-30 02:00:00 2023-07-21 02:00:00
Sécheresse 2019-01-01 2019-03-31 2020-07-07
Mouvement de Terrain 1999-12-25 1999-12-29 1999-12-29
Inondations et/ou Coulées de Boue 1990-02-14 1990-02-17 1990-03-16

05 Installations classées (ICPE)

Arc-sous-Cicon compte 5 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.

5Installations classées i
DREAL · Installations classées

Établissements ICPE

Nature des installations

Industrie 2

2 installations sur 5 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.

Régime administratif

Enregistrement 2 Non ICPE 1 Autres régimes 2
Raison socialeAdresseRégimeÉtat
ALLIANCE PELLETS (ex SOFAG) Seveso 3 rue des Creux du Pont 25520 Enregistrement En exploitation avec titre
COMMUNE DE ARC SOUS CICON Seveso 25520 Enregistrement En fin d'exploitation
ERDF (ARC SOUS CICON) LIEU DIT LE TREMBLE 25520 Non ICPE
GAEC DES CORDIERS Rue des Cordiers 25520 Autres régimes
FERNANDEZ LOPES JOSE FRANCISCO 15, LES CREUX DU PONT 25520 Autres régimes

06 Anciens sites industriels (CASIAS)

La carte CASIAS (Géorisques / BRGM) mémorise 16 sites à Arc-sous-Cicon ayant accueilli des activités industrielles ou de service potentiellement polluantes.

16Sites CASIAS recensés i
Géorisques / BRGM · CASIAS

Anciens sites industriels et de service

Indéterminé 7 En arrêt 9
Voir les 16 premiers sites CASIAS
NomActivitéAdresseStatut
Menuiserie 56 rue Grande Indéterminé
lieu dit Les Cordiers Indéterminé
Menuiserie avec application et séchage de peintures Indéterminé
Station d'épuration Indéterminé
Transformateur Indéterminé
Transformateur lieu dit Grange sous Poimboeuf Indéterminé
Décharge lieu dit Quesureux En arrêt
Transformateur lieu dit Le Tremble Indéterminé
Décharge lieu dit Fonteny - Le Plaimbois En arrêt
Décharge lieu dit Besongey - Les Cordiers En arrêt
Décharge lieu dit pré la Dame (18) En arrêt
Décharge lieu dit Grange Catet En arrêt
Décharge lieu dit les Grands Prés (9) En arrêt
Décharge lieu dit les Grands Prés (8) En arrêt
Décharge lieu dit NE de Montigny (3') En arrêt
Décharge lieu dit Montigny (2) En arrêt

CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.

Résumé

Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 5 installations classées ICPE. 16 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 4 arrêtés de catastrophe naturelle.

Sismicité zone 3 (aléa modéré) + radon catégorie 1 (potentiel faible): le cadre réglementaire officiel d'Arc-sous-Cicon.

Le BRGM classe Arc-sous-Cicon en exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles: cet aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Arc-sous-Cicon compte 120 cavités souterraines (dominante: naturelle) dans les inventaires BRGM — historique à considérer avant tout projet d'aménagement.

Le territoire d'Arc-sous-Cicon n'est couvert ni par un TRI ni par un AZI — absence de zonage, sans garantie totale contre les événements pluvieux intenses.

Arc-sous-Cicon compte 5 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Le territoire d'Arc-sous-Cicon voit recensées 16 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).

Historique Gaspar: 4 reconnaissances de catastrophe naturelle pour Arc-sous-Cicon, le plus souvent liées à la sécheresse, le plus fréquemment pour: sécheresse.

Le contexte régional cadre la physionomie des risques — Arc-sous-Cicon est dans la tradition des communes de Franche-Comté. Physiquement, Arc-sous-Cicon est à 888 m d'altitude, dans un environnement montagnard — contexte qui module la typologie des risques.

Sources et méthodologie

Dernière mise à jour : 24/06/2026
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