3 installations classées ICPE. 2 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Deux zonages d'État encadrent la construction à Arfeuilles: aléa sismique faible (zone 2/5) et potentiel radon significatif (cat. 3/3).
Inventaire BRGM à Arfeuilles: 14 cavités souterraines (dominante: ouvrage civil).
Arfeuilles compte 3 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. La mémoire industrielle d'Arfeuilles est documentée par 2 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
La mémoire officielle d'Arfeuilles compte 2 arrêtés CatNat, le plus fréquemment pour: mouvement de terrain (2 types d'aléas distincts représentés).
Arfeuilles est caractéristique du maillage rural ou périurbain de la région, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). L'environnement physique communal (en moyenne montagne, à 556 m d'altitude, baignée par le Barbenan) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.
Sismicité et radon
Sismicité zone 2 (faible) + potentiel radon catégorie 3 (significatif): le cadre réglementaire d'Arfeuilles.
| Zone sismique | Zone 2 — Faible |
| Potentiel radon | Catégorie 3 — Significatif |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
Cavités souterraines et mouvements de terrain
14 cavités souterraines figurent à l'inventaire national à Arfeuilles, dominante: ouvrage civil.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Souterrain au lieu-dit Chez Perrichon | ouvrage civil | centre cavité |
| Souterrain au lieu-dit Girardière | ouvrage civil | centre cavité |
| Soueterrain au lieu-dit Grandchamp, Granchon ou Croix Favier | ouvrage civil | centre cavité |
| Souterrain au lieu-dit Guérande | ouvrage civil | centre cavité |
| Souterrain au lieu-dit La Vigne Goyard ou Chosnière ou Chez Gaillard | ouvrage civil | centre cavité |
| Souterrain au lieu-dit Le Calvaire | ouvrage civil | centre cavité |
| Souterrain au lieu-dit Le Tonquin ou Chaillat | ouvrage civil | centre cavité |
| Souterrain au lieu-dit Papereux | ouvrage civil | centre cavité |
| Souterrain au lieu-dit rez des Ecoliers | ouvrage civil | centre cavité |
| Chez Gagnon | ouvrage civil | centre cavité |
| Chez Morel | ouvrage civil | centre cavité |
| Les Martels | ouvrage civil | centre cavité |
| Le Merle | ouvrage civil | centre cavité |
| Rivière Chavroches ou Le Crou | ouvrage civil | centre cavité |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Catastrophes naturelles reconnues
Arfeuilles a fait l'objet de 2 arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Tempête | 1982-11-06 01:00:00 | 1982-11-10 01:00:00 | 1982-11-18 01:00:00 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Sur la commune, 3 installations sont soumises à la réglementation ICPE.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| GILLES LESLIE | Bontemps 03120 | Autres régimes | |
| ROUGERON SIMONE | RABY 03120 | Non ICPE | |
| GROSSO JEANNETTE | La Goutte 13 St Corre 03120 | Autres régimes |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'inventaire CASIAS dénombre 2 sites à Arfeuilles: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Voir les 2 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Anc. Décharge Communale OM | Roc de la Mine le - Ancienne carrière de Granite et Quartz | En arrêt | |
| Station Service de l'Auberge | Bourg le | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier d'Arfeuilles (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).