01 Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Arnay-sous-Vitteaux en zone sismique 1 (aléa faible) et en catégorie radon 1 (faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le sol d'Arnay-sous-Vitteaux présente une sensibilité exposition moyenne aux variations d'humidité — cet aléa reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
Inventaire BRGM: 1 cavité souterraine connue sur Arnay-sous-Vitteaux, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| GROTTE DU ROCHE CREUSE | naturelle | orifice visible |
04 Catastrophes naturelles
4 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Arnay-sous-Vitteaux, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2024-03-30 01:00:00 | 2024-04-05 02:00:00 | 2024-04-29 02:00:00 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2007-07-29 | 2007-07-29 | 2008-04-18 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2001-07-06 | 2001-07-06 | 2002-01-23 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-09-21 00:00:00 |
05 Installations classées (ICPE)
Le territoire d'Arnay-sous-Vitteaux compte 4 sites ICPE, inscrits à l'inventaire DREAL.
Établissements ICPE
Nature des installations
2 installations sur 4 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| STEPHAN | Les Lavières 21350 | Non ICPE | |
| GAEC DE LA PAQUIOTTE | MM. MOREAU HERVE ET LAURENT 21350 | Autres régimes | |
| SARL PARC DE L'AUXOIS Seveso | M. MUTTER Eric 21350 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| GAEC DE LA PRAIRIE Seveso IED | LALLEMANT Jean François 21350 | Autorisation | En exploitation avec titre |
06 Friches recensées
Cartofriches identifie 1 site en situation de friche à Arnay-sous-Vitteaux, statut dominant: friche potentielle, support possible de projets de renaturation ou reconversion.
Friches répertoriées
| Nom | Type | Statut | Adresse | Surface |
|---|---|---|---|---|
| Stephan François | inconnu | friche potentielle | 12,7 ha |
Cartofriches (Cerema) — inventaire national des friches industrielles, commerciales et urbaines. Les surfaces correspondent à l'unité foncière du site.
07 Anciens sites industriels (CASIAS)
3 anciennes activités industrielles ou de service sont répertoriées à Arnay-sous-Vitteaux (base CASIAS/Géorisques).
Anciens sites industriels et de service
Voir les 3 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| lieu dit Grand Taureau | Indéterminé | ||
| route départementale 117 b | Indéterminé | ||
| STEPHAN | Les Lavières | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier d'Arnay-sous-Vitteaux (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 4 installations classées ICPE. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 4 arrêtés de catastrophe naturelle.
Zonages nationaux d'Arnay-sous-Vitteaux: sismicité faible (zone 1/5), radon faible (cat. 1/3). La commune dispose d'un DICRIM, document communal d'information sur les risques majeurs consultable par les habitants.
À Arnay-sous-Vitteaux, la sensibilité du sol au retrait-gonflement des argiles est moyenne — l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Le BRGM consigne 1 cavité souterraine (dominante: naturelle) sur le territoire d'Arnay-sous-Vitteaux.
Le registre ICPE recense 4 sites à Arnay-sous-Vitteaux, dont 1 site IED (directive Émissions industrielles). Le territoire d'Arnay-sous-Vitteaux voit recensées 1 friche inventoriée par Cartofriches (Cerema) et 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Historique Gaspar: 4 arrêtés CatNat pour Arnay-sous-Vitteaux, avec prédominance des épisodes d'inondation, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Le profil de risques se lit aussi à l'échelle régionale: Arnay-sous-Vitteaux est une commune bourguignonne. Arnay-sous-Vitteaux est dans les collines, à une altitude moyenne de 375 m: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.