01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Bartherans: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Cartographie nationale BRGM: Bartherans en zone d'exposition exposition moyenne au RGA — il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
10 cavités souterraines sont identifiées sous Bartherans, dominante: naturelle — un inventaire qui peut affecter la stabilité du bâti.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Grotte-perte du Pré de la Mare | naturelle | orifice visible |
| Perte du Pré de la Mare n°1 | naturelle | orifice visible |
| Perte du Pré de la Mare n°2 | naturelle | orifice visible |
| Perte du Pré de la Mare n°3 | naturelle | orifice visible |
| Perte de la Combe de Travers | naturelle | orifice visible |
| Perte des Rappes | naturelle | orifice visible |
| Source du Village | naturelle | orifice visible |
| Source-perte du Fût | naturelle | orifice visible |
| Trou du Fût | naturelle | orifice visible |
| Perte de la Barre à Mine | naturelle | orifice visible |
04 Catastrophes naturelles
2 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Bartherans, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
05 Installations classées (ICPE)
Le territoire de Bartherans compte 1 site ICPE, inscrit à l'inventaire DREAL.
Établissements ICPE
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| HANNOTEAU Mélanie | 25440 | Non ICPE |
06 Anciens sites industriels (CASIAS)
L'inventaire CASIAS dénombre 1 site à Bartherans: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 1 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge d'ordures ménagères et de gravats | lieu dit Contour du Coteau Maire | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Bartherans (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 1 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Les zonages nationaux positionnent Bartherans en zone sismique 3 (modéré) et radon catégorie 1 (faible).
Le BRGM classe Bartherans en exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles: cet aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Bartherans compte 10 cavités souterraines (dominante: naturelle) dans les inventaires BRGM — historique à considérer avant tout projet d'aménagement.
Bartherans compte 1 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Sur le registre foncier et historique: 1 site à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) pour Bartherans.
La chronique des catastrophes naturelles de Bartherans compte 2 arrêtés interministériels, le plus fréquemment pour: mouvement de terrain (2 types d'aléas distincts représentés).
Les aléas observés à Bartherans s'inscrivent dans un cadre régional: dans la tradition des communes de Franche-Comté. Sur le plan physique, Bartherans est à 462 m d'altitude, sur un plateau ou des coteaux élevés — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).