Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 4 installations classées ICPE. 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Les zonages réglementaires situent Bazarnes en zone sismique 1 (aléa faible) et catégorie radon 1 (potentiel faible) — paramètres peu contraignants pour la construction courante. La commune dispose d'un DICRIM, document communal d'information sur les risques majeurs consultable par les habitants.
À Bazarnes, la sensibilité du sol au retrait-gonflement des argiles est faible — l'aléa pèse peu sur les projets de construction.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Bazarnes (4 sites) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. Sur le registre foncier et historique: 2 friches inventoriées par Cartofriches (Cerema) pour Bazarnes.
1 arrêté CatNat a été publié au Journal officiel pour Bazarnes, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Le profil de risques se lit aussi à l'échelle régionale: Bazarnes est au cœur du tissu rural bourguignon. Bazarnes est perchée à 178 m d'altitude, dans un relief de collines: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.
Sismicité et radon
Bazarnes relève de la zone sismique 1 et d'un potentiel radon de catégorie 1 — deux repères clés pour les obligations construction.
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
Exposition exposition faible au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Bazarnes; il pèse peu sur les projets de construction.
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cavités souterraines et mouvements de terrain
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Catastrophes naturelles reconnues
1 arrêté CatNat a été publié au Journal officiel pour Bazarnes, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Bazarnes compte 4 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| BILLAUDET | / 89270 | Non ICPE | |
| VIBEL SCOP Seveso | 40 route de Vézelay 89460 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| 110 BOURGOGNE Seveso | Rue de la Gare 89460 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| GAEC DE LA TUILERIE Seveso | FERME DU BOUCHET 89460 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
2 friches industrielles, commerciales ou urbaines sont répertoriées à Bazarnes, statut dominant: friche sans projet.
| Nom | Type | Statut | Adresse |
|---|---|---|---|
| Les Potiers d'Accolay | friche industrielle | friche sans projet | |
| Appel à projet Recyclage Foncier 2021 3ième édition (Dossier N° 8768659) - Bourgogne-Franche-Comté - 89030 - friche: Ancienne usine VIBEL | friche industrielle | friche avec projet |
Source : Cartofriches (Cerema) — inventaire national des friches industrielles, commerciales et urbaines.
Source : Cartofriches (Cerema) - Sites referenees — Cerema / CEFIM / LIFTI — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Bazarnes (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).