Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 5 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 5 arrêtés de catastrophe naturelle.
Zonages nationaux de Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur: sismicité faible (zone 2/5), radon faible (cat. 1/3). La commune dispose d'un DICRIM, document communal d'information sur les risques majeurs consultable par les habitants.
Le BRGM classe Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur en exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles: cet aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions.
Sur Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur, la prévention des inondations s'appuie sur l'Atlas des Zones Inondables (AZI), en application de la directive 2007/60/CE.
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur compte 1 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Inventaires patrimoniaux à Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur: 5 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
5 reconnaissances CatNat à Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur — principalement inondations et coulées de boue, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Le contexte régional cadre la physionomie des risques — Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur est au cœur des plateaux et forêts comtois. Sur le plan physique, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur est en contexte de collines, à une altitude moyenne de 214 m — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).
Sismicité et radon
Cadre réglementaire risques à Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur: aléa sismique faible (zone 2) et radon faible (catégorie 1/3).
| Zone sismique | Zone 2 — Faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cavités souterraines et mouvements de terrain
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Cartographié de l'Atlas des Zones Inondables (AZI), le risque inondation de Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur mobilise les services de l'État et les gestionnaires de bassin.
Atlas des zones inondables (AZI)
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| AZI SAONE | Array, Array | 21/06/2006 |
Sources : base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
Source : Georisques - Atlas des Zones Inondables (AZI) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Catastrophes naturelles reconnues
5 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2020-06-17 | 2020-06-17 | 2020-10-19 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1983-05-16 | 1983-05-28 | 1983-07-20 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-11-09 | 1982-11-09 | 1982-12-24 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur compte 1 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| BAI DINO (Beaujeu) Seveso | Sur la Noue La Lande 70100 | Autorisation | En fin d'exploitation |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
La carte CASIAS (Géorisques / BRGM) mémorise 5 sites à Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur ayant accueilli des activités industrielles ou de service potentiellement polluantes.
Voir les 5 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Sablière | lieu dit "Sur le Grand Creu" | En arrêt | |
| Transformateur | rue Ecoles (des) | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit "Aux Varennes" | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit "Aux Jardins Bideaux" | En arrêt | |
| STEP | lieu dit "Sous les Vignottes" | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).