Risques naturels et industriels

Les risques naturels et industriels à Bourbévelle

70500 Haute-Saône 75 hab.
Fiche complète

Le territoire de Bourbévelle est soumis à 2 risques naturels.

Risques naturels 2
Radon Faible
Sismicité Faible
Sites ICPE 1

01 Zonage réglementaire

Cadre réglementaire risques à Bourbévelle: aléa sismique faible (zone 2) et radon faible (catégorie 1/3).

Zone 2Sismicité i
Cat. 1Potentiel radon i
Géorisques · Zonage réglementaire

Sismicité, radon et information communale

Zone sismique Zone 2 — Faible
1     5
Potentiel radon Catégorie 1 — Faible
1   3
DICRIM Non renseigné

02 Risque d'inondation

Le risque inondation à Bourbévelle est cadré de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) — vecteur principal: débordement de cours d'eau ou ruissellement.

1Atlas AZI i
DGPR / Gaspar · AZI

Atlas des zones inondables

LibelléRisquesDiffusion
AZI SAONE Array, Array 21/06/2006

Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.

03 Catastrophes naturelles

La chronique des catastrophes naturelles à Bourbévelle compte 5 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.

5Arrêtés reconnus
4dont inondations et/ou coulées de boue
Gaspar · CatNat

Chronique des arrêtés

Type de risqueDébutFinArrêté
Inondations et/ou Coulées de Boue 2001-12-29 2001-12-30 2002-03-12
Mouvement de Terrain 1999-12-25 1999-12-29 1999-12-29
Inondations et/ou Coulées de Boue 1996-11-10 1996-11-15 1997-02-11
Inondations et/ou Coulées de Boue 1982-12-08 1982-12-31 1983-01-11
Inondations et/ou Coulées de Boue 1982-11-09 1982-11-09 1982-12-24

04 Installations classées (ICPE)

L'inspection des installations classées suit 1 établissement à Bourbévelle — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.

1Installations classées i
DREAL · Installations classées

Établissements ICPE

Régime administratif

Autres régimes 1
Raison socialeAdresseRégimeÉtat
BOSSARD (GAEC du) CHEZ MR JEAN-PAUL RUAUX - 03 84 92 50 03 70500 Autres régimes

05 Anciens sites industriels (CASIAS)

La carte CASIAS (Géorisques / BRGM) mémorise 1 site à Bourbévelle ayant accueilli des activités industrielles ou de service potentiellement polluantes.

1Sites CASIAS recensés i
Géorisques / BRGM · CASIAS

Anciens sites industriels et de service

Indéterminé 1
Voir les 1 premiers sites CASIAS
NomActivitéAdresseStatut
Décharge lieu dit "Sous Préle" Indéterminé

CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.

Résumé

1 installation classée ICPE. 1 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 5 arrêtés de catastrophe naturelle.

Zonages nationaux de Bourbévelle: sismicité faible (zone 2/5), radon faible (cat. 1/3).

Sur Bourbévelle, la prévention des inondations s'appuie sur l'Atlas des Zones Inondables (AZI), en application de la directive 2007/60/CE.

1 installation classée ICPE figure à Bourbévelle — profil agricole ou artisanal. La mémoire industrielle de Bourbévelle est documentée par 1 site à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.

Historique Gaspar: 5 arrêtés CatNat pour Bourbévelle, avec prédominance des épisodes d'inondation, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.

Les aléas observés à Bourbévelle s'inscrivent dans un cadre régional: dans le maillage rural de la Franche-Comté. Physiquement, Bourbévelle est à 256 m d'altitude, sur un relief de plateau ou de coteaux — contexte qui module la typologie des risques.

Sources et méthodologie

Dernière mise à jour : 24/06/2026
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