01 Zonage réglementaire
Sismicité zone 1 (faible) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Brochon.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le BRGM classe Brochon en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
9 cavités souterraines sont identifiées sous Brochon, dominante: naturelle — un inventaire qui peut affecter la stabilité du bâti.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| puits de la combe de la Brochon | naturelle | orifice visible |
| puits de la combe st Martin | naturelle | orifice visible |
| ABIME DE BROCHON | naturelle | orifice visible |
| GROTTE DE BROCHON | naturelle | orifice visible |
| CAVE DU CHOUCAS | naturelle | orifice visible |
| ABRI SOUS ROCHE DE LA COMBE SAINT MARTIN | naturelle | orifice visible |
| GROTTE DE LA COMBE SAINT MARTIN | naturelle | orifice visible |
| GROTTE DE LA DECHARGE | naturelle | orifice visible |
| GROTTE DE LA LOUERE, DU LOUP | naturelle | orifice visible |
04 Mouvements de terrain
2 glissements, effondrements ou éboulements sont consignés dans la mémoire des terrains de Brochon — type dominant: chute de blocs / eboulement.
Événements répertoriés
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| La combe Lavaux | Chute de blocs / Eboulement | 2010-02-18 | Fort |
| (RD 122 ?) Combe St Martin - RD 31 | Chute de blocs / Eboulement | 2003-01-01 | Fort |
05 Risque d'inondation
La commune figure dans les zonages inondations: de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) avec 0 TRI et 1 AZI applicables.
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| Côte viticole | Array | 01/12/1996 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
06 Catastrophes naturelles
La chronique des catastrophes naturelles à Brochon compte 4 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: sécheresse.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2020-07-01 | 2020-09-30 | 2021-05-18 |
| Sécheresse | 2018-07-01 | 2018-12-31 | 2019-05-21 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1987-07-06 | 1987-07-06 | 1987-09-27 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-09-21 00:00:00 |
07 Installations classées (ICPE)
Sur la commune, 3 installations sont soumises à la réglementation ICPE.
Établissements ICPE
Nature des installations
1 installation sur 3 est rattachée à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| RICARD Seveso | RN 74 21220 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| HEGE | RTE NATIONALE 21220 | Autres régimes | |
| FROMAGERIE GAUGRY | RD 974 21220 | Autres régimes |
08 Anciens sites industriels (CASIAS)
Sur Brochon, 2 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 2 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Route nationale 74 | Indéterminé | ||
| HEGE | RTE NATIONALE | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Brochon (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 3 installations classées ICPE. 2 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 4 arrêtés de catastrophe naturelle.
Les paramètres réglementaires de Brochon: aléa sismique faible (zone 1) et potentiel radon faible (cat. 1). La commune dispose d'un DICRIM, document communal d'information sur les risques majeurs consultable par les habitants.
Cartographie nationale du BRGM: Brochon en zone d'exposition moyenne au RGA — l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Les inventaires BRGM mentionnent 9 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 2 mouvements de terrain historiques (type dominant: chute de blocs / eboulement) à Brochon — éléments à intégrer au dossier technique d'un projet immobilier.
Sur Brochon, la prévention des inondations s'appuie sur l'Atlas des Zones Inondables (AZI), en application de la directive 2007/60/CE.
Brochon compte 3 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Inventaires patrimoniaux à Brochon: 2 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Brochon cumule 4 arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle, avec une signature marquée par le phénomène de sécheresse-réhydratation des sols, le plus fréquemment pour: sécheresse (2 types d'aléas distincts représentés).
Les aléas observés à Brochon s'inscrivent dans un cadre régional: dans les paysages de Bourgogne. Brochon est sur un relief modérément vallonné, à 394 m d'altitude: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.