01 Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Chalmazel-Jeansagnière en zone sismique 2 (aléa faible) et en catégorie radon 3 (significatif).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 2 — Faible |
| Potentiel radon | Catégorie 3 — Significatif |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Cartographie nationale BRGM: Chalmazel-Jeansagnière en zone d'exposition exposition faible au RGA — il pèse peu sur les projets de construction.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
1 cavité souterraine est identifiée sous Chalmazel-Jeansagnière, dominante: ouvrage civil — un inventaire qui peut affecter la stabilité du bâti.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Souterrain(s) du château | ouvrage civil | orifice supposé |
04 Catastrophes naturelles
Chalmazel-Jeansagnière a fait l'objet de 4 arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2009-08-24 00:00:00 | 2009-08-24 00:00:00 | 2010-01-11 00:00:00 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-13 | 1990-02-20 | 1990-03-16 |
| Poids de la Neige | 1982-11-26 | 1982-11-28 | 1982-12-15 |
| Tempête | 1982-11-06 01:00:00 | 1982-11-10 01:00:00 | 1982-11-18 01:00:00 |
05 Installations classées (ICPE)
Chalmazel-Jeansagnière compte 6 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
Établissements ICPE
Nature des installations
4 installations sur 6 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| CONSEIL GENERAL LOIRE(SYNDIC MIXTE) | Les Granges 42920 | Non ICPE | |
| BOIS DU HAUT FOREZ Seveso | Pont de Chevelières 42920 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| CHAZAL MARIUS Seveso | Le Pont 42920 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| RONDEL AIRPORC Seveso | La Roche, Route des Pistes 42920 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| SAS AIRPORC (BEAL JEAN MARC) Seveso | 42920 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| GAEC LA FERME DU PONTET-DECOMBE Camille | LE DEVEZ 42920 | Autres régimes |
06 Friches recensées
Gisement foncier à Chalmazel-Jeansagnière: 2 friches inventoriées par le Cerema, statut dominant: friche avec projet.
Friches répertoriées
| Nom | Type | Statut | Adresse | Surface |
|---|---|---|---|---|
| Friche VVF | friche loisir tourisme hôtellerie | friche sans projet | route des pistes | 1,9 ha |
| ILOT DE LA BOUCHERIE | friche commerciale | friche avec projet | 21 rue de la mairie | 325 m² |
Cartofriches (Cerema) — inventaire national des friches industrielles, commerciales et urbaines. Les surfaces correspondent à l'unité foncière du site.
07 Anciens sites industriels (CASIAS)
7 adresses figurent dans la base CASIAS pour Chalmazel-Jeansagnière — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 7 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Scierie avec traitement du bois | lieu dit LE PONT DE CHEVELIERE | Indéterminé | |
| Distribution de carburant ; anc. Station service | route départementale 6 | Indéterminé | |
| Garage automobile | route départementale 6 | Indéterminé | |
| Desserte essence | route départementale 6 | En arrêt | |
| Dépôt sauvage d'ordures ménagères | route départementale 6 | En arrêt | |
| Transformateur au pyralène | lieu dit "Chez Jacon" | En arrêt | |
| Scierie et traitement de bois | lieu dit "Le Pont" | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Chalmazel-Jeansagnière (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 6 installations classées ICPE. 7 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 4 arrêtés de catastrophe naturelle.
Le cadre réglementaire classe Chalmazel-Jeansagnière en zone sismique 2 (aléa faible) et en catégorie radon 3 (potentiel significatif).
Exposition faible au retrait-gonflement des argiles à Chalmazel-Jeansagnière; l'aléa pèse peu sur les projets de construction. À Chalmazel-Jeansagnière, 1 cavité souterraine (dominante: ouvrage civil) est répertoriées à l'inventaire national BRGM.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Chalmazel-Jeansagnière (6 sites) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. La mémoire industrielle de Chalmazel-Jeansagnière est documentée par 2 friches inventoriées par Cartofriches (Cerema) et 7 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
4 reconnaissances CatNat à Chalmazel-Jeansagnière — principalement inondations et coulées de boue, le plus fréquemment pour: inondations et/ou coulées de boue.
Sur le plan régional, Chalmazel-Jeansagnière est une commune ligérienne du département de la Loire, entre Forez et Monts du Lyonnais, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Sur le plan physique, Chalmazel-Jeansagnière est dans un relief de montagne, à 1 148 m d'altitude moyenne, en bordure du Lignon — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).