01 Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Chamousset en zone sismique 4 (aléa fort) et en catégorie radon 1 (faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 4 — Moyenne |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
02 Retrait-gonflement des argiles
Cartographie nationale BRGM: Chamousset en zone d'exposition exposition faible au RGA — il pèse peu sur les projets de construction.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
Le sous-sol de Chamousset présente 4 cavités répertoriées au catalogue BRGM, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Effondrement: lieu-dit Le Mollard :Propriété Villermet à l'aplomb du tunnel SNCF Montmélian Modane | naturelle | orifice visible |
| Aqueduc | ouvrage civil | centre cavité |
| Aqueduc | ouvrage civil | centre cavité |
| Aqueduc | ouvrage civil | centre cavité |
04 Mouvements de terrain
1 glissement, effondrement ou éboulement est consigné dans la mémoire des terrains de Chamousset — type dominant: chute de blocs / eboulement.
Événements répertoriés
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| "Le Mollard" dans la propriété Villermet | Chute de blocs / Eboulement | 1994-01-25 | Fort |
05 Risque d'inondation
Sur Chamousset, la prévention des inondations s'appuie de l'Atlas des Zones Inondables (AZI), en application de la directive européenne 2007/60/CE.
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| AZI du Gelon | Array | 01/01/1998 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
06 Catastrophes naturelles
Depuis les années 1980, Chamousset cumule 2 arrêtés de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue — un indicateur suivi par les assureurs.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-14 | 1990-02-20 | 1990-05-14 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-11-06 01:00:00 | 1982-11-10 01:00:00 | 1982-11-18 01:00:00 |
07 Installations classées (ICPE)
Chamousset recense 8 installations classées pour la protection de l'environnement — reflet quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| GARAGE RELAIS DU PONT ROYAL (BIASETTO) Seveso | 650 route départementale 1006 73390 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| BEROUD GEORGES CHAMOUSSET (CARRIERE) Seveso | PRES DE LA CHAMBRE 73390 | Autorisation | En fin d'exploitation |
| BORGHESE LOUIS SA Seveso | PLan Local 73390 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| DAMATO | ZAC de Chamousset 73390 | Non ICPE | |
| DDT DE LA SAVOIE | Site du Pré de la Chambre 73390 | Non ICPE | |
| COSIB (INDUSTRIES DU BOIS) Seveso | 73630 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| GAEC LISON Seveso | 260 impasse DES GABELINS 73390 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| S C E A DES PISCICULTURES PETIT Seveso | Resp : David CESAR LES BARRINS 73390 | Autorisation | En exploitation avec titre |
08 Anciens sites industriels (CASIAS)
L'inventaire CASIAS dénombre 7 sites à Chamousset: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 7 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Garage avec distribution de carburants | 392 route Gare (de la) | En arrêt | |
| Station-service ESSO | route départementale 1006 | En arrêt | |
| Garage " Relais du Pont Royal"; anc. Station-service ESSO | 650 route départementale 1006 | Indéterminé | |
| Carrière en terre ferme de sables et graviers | lieu dit "Gabelin" | En arrêt | |
| Carrière avec atelier de préfabriqué avec dépot de liquides inflammables | 500 route départementale 1006 | Indéterminé | |
| Station-service pour le centre d'embouteillage de boissons gazeuses | 1000 route départementale 1090 | En arrêt | |
| DAMATO | ZAC de Chamousset | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Chamousset (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 8 installations classées ICPE. 7 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Le cadre réglementaire classe Chamousset en zone sismique 4 (aléa marqué) et en catégorie radon 1 (potentiel faible). La commune dispose d'un DICRIM, document communal d'information sur les risques majeurs consultable par les habitants.
À Chamousset, la sensibilité du sol au retrait-gonflement des argiles est faible — l'aléa pèse peu sur les projets de construction. La mémoire des sols de Chamousset compte 4 cavités souterraines (dominante: ouvrage civil) et 1 mouvement de terrain historique (type dominant: chute de blocs / eboulement) (base BRGM).
La commune figure dans les zonages inondations et relève de l'Atlas des Zones Inondables (AZI).
Le registre ICPE recense 8 sites à Chamousset. Inventaires patrimoniaux à Chamousset: 7 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Historique Gaspar: 2 arrêtés CatNat pour Chamousset, avec prédominance des épisodes d'inondation, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Sur le plan régional, Chamousset est une commune savoyarde, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Sur le plan physique, Chamousset est perchée à 291 m d'altitude, dans un relief de collines, à la confluence de l'Isère et du Gélon — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).