Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 2 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Chaussenans relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.
Les sols de Chaussenans présentent une sensibilité moyenne aux variations d'humidité: l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Au catalogue BRGM figurent 5 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 2 mouvements de terrain historiques (type dominant: effondrement / affaissement) pour Chaussenans.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Chaussenans (1 site) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. Le territoire de Chaussenans voit recensées 2 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
2 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Chaussenans, le plus fréquemment pour: mouvement de terrain (2 types d'aléas distincts représentés).
Sur le plan régional, Chaussenans est un bourg jurassien, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Le cadre physique — à une altitude moyenne de 566 m, sur un relief marqué — oriente l'exposition aux aléas naturels.
Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Chaussenans: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
Le sol de Chaussenans présente une sensibilité exposition moyenne aux variations d'humidité — cet aléa reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Le sous-sol de Chaussenans présente 5 cavités répertoriées au catalogue BRGM, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| CHAUSSENANS(Lésine de-) | naturelle | orifice visible |
| CARRIERE | naturelle | orifice visible |
| CHAUSSENANS(Perte de-) | naturelle | orifice visible |
| CARRIERE B | naturelle | orifice visible |
| FALAISE DE LA CARRIERE(Gr.de la-) | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Sur Chaussenans, le BRGM a documenté 2 épisodes de mouvement de terrain — type dominant: effondrement / affaissement.
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| La Suisse | Effondrement / Affaissement | 2000-01-01 | Moyen |
| La Suisse | Effondrement / Affaissement | 2005-01-01 | Moyen |
Source : Georisques - Base de donnees Mouvements de Terrain (BDMvt) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Historique Gaspar: 2 reconnaissances CatNat pour Chaussenans, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Glissement de Terrain | 1983-04-01 | 1983-05-31 | 1983-06-21 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Chaussenans compte 1 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| NEXSTONE Seveso | Lieu-Dit LE SAUGET 39800 | Autorisation | En exploitation avec titre |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
2 adresses figurent dans la base CASIAS pour Chaussenans — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Voir les 2 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge | lieu dit Boutaley | Indéterminé | |
| Exploitationde carrière | lieu dit Sauget (le) | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0