01 Zonage réglementaire
Chevigney-lès-Vercel relève de la zone sismique 3 et d'un potentiel radon de catégorie 1 — deux repères clés pour les obligations construction.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Cavités souterraines
11 cavités souterraines sont identifiées sous Chevigney-lès-Vercel, dominante: naturelle — un inventaire qui peut affecter la stabilité du bâti.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Gouffre des Empoisses n°2 | naturelle | orifice visible |
| Gouffre des Empoisses n°1 | naturelle | orifice visible |
| Sources captées du Paigre | naturelle | orifice visible |
| Source au N.O. des Sources captées | naturelle | orifice visible |
| Source aux Prés des Charmeux | naturelle | orifice visible |
| Source du Breuil | naturelle | orifice visible |
| Doline-Perte du Breuil | naturelle | orifice visible |
| Source Près du Village | naturelle | orifice visible |
| Perte du Breuil | naturelle | orifice visible |
| Perte du Ruisseau des Querelles | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du Pré Paillotte | naturelle | orifice visible |
03 Catastrophes naturelles
Depuis les années 1980, Chevigney-lès-Vercel cumule 1 arrêté de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain — un indicateur suivi par les assureurs.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
04 Installations classées (ICPE)
Chevigney-lès-Vercel compte 1 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
Établissements ICPE
Nature des installations
1 installation sur 1 est rattachée à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| FAIVRE RAMPANT Carrière Seveso | Lieu-dit L'Oeil Bas 25530 | Autorisation | En exploitation avec titre |
05 Anciens sites industriels (CASIAS)
L'inventaire CASIAS dénombre 3 sites à Chevigney-lès-Vercel: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 3 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge | Chemin Carrière (de la) | En arrêt | |
| Station d'épuration | lieu dit La Lechière | Indéterminé | |
| Décharge | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Chevigney-lès-Vercel (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
1 installation classée ICPE. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
L'État classe Chevigney-lès-Vercel en zone sismique 3 (modéré) et potentiel radon cat. 1 (faible).
Inventaire BRGM à Chevigney-lès-Vercel: 11 cavités souterraines (dominante: naturelle).
Le registre ICPE recense 1 site à Chevigney-lès-Vercel. Chevigney-lès-Vercel cumule 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — la présence d'un site CASIAS n'implique pas pollution avérée du sol mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Chevigney-lès-Vercel a fait l'objet de 1 arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Sur le plan régional, Chevigney-lès-Vercel est dans le maillage rural de la Franche-Comté, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Sur le plan physique, Chevigney-lès-Vercel est perchée à 644 m d'altitude, dans un relief de moyenne altitude — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).