Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 5 arrêtés de catastrophe naturelle.
Deux zonages d'État encadrent la construction à Clomot: aléa sismique faible (zone 1/5) et potentiel radon significatif (cat. 3/3).
Exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles à Clomot; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Clomot (1 site) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation.
Les épisodes d'inondation dominent la chronique CatNat de Clomot (5 arrêtés, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue).
Régionalement, Clomot est au cœur du tissu rural bourguignon — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Le cadre physique — à 387 m d'altitude, dans un paysage de collines — oriente l'exposition aux aléas naturels.
Zonage réglementaire
Sismicité zone 1 (faible) + potentiel radon catégorie 3 (significatif): le cadre réglementaire de Clomot.
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 3 — Significatif |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
Cartographie nationale BRGM: Clomot en zone d'exposition exposition moyenne au RGA — il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
5 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Clomot, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2020-04-01 | 2020-06-30 | 2021-05-18 |
| Sécheresse | 2003-07-01 | 2003-09-30 | 2004-08-25 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1994-07-23 | 1994-07-24 | 1994-11-15 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1987-07-07 | 1987-07-07 | 1987-09-27 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Sur la commune, 1 installation est soumise à la réglementation ICPE.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| SCEA du Bas du Liard (ex Lucand Morice) | BAS DU LIARD 21230 | Autres régimes |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0