Risques & sécurité

Les risques naturels et industriels à Cornod

39240 Jura 213 hab.
Fiche complète
Risques naturels et technologiques 5
Radon Faible
Sismicité Modérée
Sites ICPE 3

Photo : François Bonneville Wikimedia Commons Domaine public

01 Zonage réglementaire

Zonages réglementaires de Cornod: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).

Zone 3Sismicité i
Cat. 1Potentiel radon i
Géorisques · Zonage réglementaire

Sismicité, radon et information communale

Zone sismique Zone 3 — Modérée
1     5
Potentiel radon Catégorie 1 — Faible
1   3
DICRIM Non renseigné

02 Cavités souterraines

La base nationale BRGM recense 6 cavités souterraines sur le territoire de Cornod, dominante: naturelle.

6Cavités recensées
BRGM · Inventaire national

Cavités répertoriées

Naturelle 6
NomTypeRepérage
COISIA (Gr.de-) naturelle orifice visible
TURGON (Faille de -) naturelle orifice visible
ROSSET(Gr.du Bois-) naturelle orifice visible
ROCHE GAROD A (Gr.de la-) naturelle orifice visible
MICKAEL(Gr-) naturelle orifice visible
THOREIGNA(Gf.de-) naturelle orifice visible

03 Mouvements de terrain

Sur Cornod, le BRGM a documenté 11 épisodes de mouvement de terrain — type dominant: chute de blocs / eboulement.

11Mouvements recensés
BRGM · Inventaire national

Événements répertoriés

Chute de blocs / Eboulement 4 Effondrement / Affaissement 4 Coulée 2 Glissement 1
LieuTypeDateFiabilité
Thorigna - Le Crat - Le Fournachet Coulée 1900-01-01 Fort
Bois Rosset - La Verchère Chute de blocs / Eboulement 1900-01-01 Fort
Santonna - Les Condamines Glissement 1900-01-01 Moyen
Palavard Chute de blocs / Eboulement 1900-01-01 Fort
Villette Effondrement / Affaissement 1900-01-01 Fort
Villette Effondrement / Affaissement 1900-01-01 Fort
Les Courtillons Coulée 1900-01-01 Fort
Côte de Palavard Chute de blocs / Eboulement 1900-01-01 Fort
Varramboz Effondrement / Affaissement 1900-01-01 Fort
Turgon - Bois Naprin Chute de blocs / Eboulement 1900-01-01 Fort
Turgon - Le Trembrais Effondrement / Affaissement 1900-01-01 Fort

04 Catastrophes naturelles

Depuis les années 1980, Cornod cumule 3 arrêtés de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue — un indicateur suivi par les assureurs.

3Arrêtés reconnus
2dont inondations et/ou coulées de boue
Gaspar · CatNat

Chronique des arrêtés

Type de risqueDébutFinArrêté
Inondations et/ou Coulées de Boue 1999-12-25 1999-12-29 1999-12-29
Mouvement de Terrain 1999-12-25 1999-12-29 1999-12-29
Inondations et/ou Coulées de Boue 1990-02-13 1990-02-19 1990-03-16

05 Installations classées (ICPE)

Sur la commune, 3 installations sont soumises à la réglementation ICPE.

3Installations classées i
DREAL · Installations classées

Établissements ICPE

Régime administratif

Autres régimes 3
Raison socialeAdresseRégimeÉtat
GAEC DU CLOS VERT 39240 Autres régimes
GAEC DE FONTAINE NOIRE La Fin 39240 Autres régimes
GAEC DE VAUGRIGNEUSE 24 rue saint martin 39240 Autres régimes

06 Anciens sites industriels (CASIAS)

3 adresses figurent dans la base CASIAS pour Cornod — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.

3Sites CASIAS recensés i
Géorisques / BRGM · CASIAS

Anciens sites industriels et de service

Indéterminé 2 En arrêt 1
Voir les 3 premiers sites CASIAS
NomActivitéAdresseStatut
STATION EPURATION, Lagune d'assainissement Indéterminé
Décharge Chemin Planches (des) Indéterminé
Ancienne Décharge lieu dit Cocu (en) En arrêt

CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.

Résumé

3 installations classées ICPE. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 3 arrêtés de catastrophe naturelle.

Cornod relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.

L'inventaire BRGM à Cornod inclut 6 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 11 mouvements de terrain historiques (type dominant: chute de blocs / eboulement), témoins d'un substrat mouvementé.

Le registre ICPE recense 3 sites à Cornod. Sur le registre foncier et historique: 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) pour Cornod.

Historique Gaspar: 3 arrêtés CatNat pour Cornod, avec prédominance des épisodes d'inondation, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.

Le profil de risques se lit aussi à l'échelle régionale: Cornod est une commune jurassienne. L'environnement physique communal (traversée par La Valouse) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.

01 Délinquance

SSMSI · 2016–2025

Explorer les faits par année et par type

0 faits constatés entre 2016 et 2025

Années

Types de faits

Faits sélectionnés 0
Taux (‰) 0,00‰

Taux exprimé pour 1 000 habitants (‰). Les faits non diffusés (secret statistique sur les petites communes) n'apparaissent pas.

02 Forces de l'ordre

Police & Gendarmerie

1 Rue Jean Breuil 39240 ARINTHOD

03 84 44 93 24

Lun–Sam 08h00–12h00 • 14h00–18h00 Dim 09h00–12h00 • 15h00–18h00

03 Justice

3Juridictions compétentes

Juridictions compétentes

Tribunal judiciaire Lons-le-Saunier
Cour d'appel Besançon
Conseil de prud'hommes Lons-le-Saunier

Résumé

En 2025, les 14 indicateurs de délinquance diffusés à Cornod ne recensent aucun fait constaté.

La sécurité publique quotidienne de Cornod est assurée par la brigade de gendarmerie de Arinthod, unité de rattachement pour l'ensemble du ressort. Elle est coordonnée par le Groupement de gendarmerie départementale, échelon qui pilote les interventions et la prévention à l'échelle du département.

Les contentieux de Cornod sont traités par le tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier: divorces, successions, contrats, dettes, mais aussi délits pénaux poursuivis par le parquet. Les voies de recours passent ensuite par la cour d'appel de Besançon, puis, le cas échéant, par la Cour de cassation. Les contentieux prud'homaux (licenciement contesté, heures impayées, rupture conventionnelle, discrimination) sont traités à Lons-le-Saunier par une juridiction paritaire composée de conseillers élus, représentant à parts égales salariés et employeurs.

La sécurité quotidienne de Cornod repose sur une organisation à plusieurs étages: la gendarmerie nationale pour les missions de police judiciaire et administrative, la mairie pour la tranquillité publique (pouvoirs du maire sur les nuisances, animaux errants, police de la circulation), et le département pour la prévention spécialisée. Les associations locales (ADMR, comités de village, associations d'anciens combattants) jouent également un rôle dans la cohésion sociale, facteur indirect de tranquillité publique: un tissu associatif dense contribue à réduire l'isolement, qui est l'un des facteurs de vulnérabilité identifiés par les études de sécurité publique en milieu rural. Pour les habitants comme pour les futurs arrivants, la situation sécuritaire de Cornod s'apprécie dans la durée et à l'échelle du bassin: les indicateurs ponctuels d'une seule année peuvent varier fortement en petites communes, et seule une lecture pluriannuelle permet de dégager des tendances robustes.

Cornod est une commune jurassienne, un cadre régional qui nuance le profil sécuritaire local.

Sources et méthodologie

Voir le détail des 9 sources utilisées