Risques naturels et industriels

Les risques naturels et industriels à Cuiseaux

71480 Saône-et-Loire 1 869 hab.
Fiche complète

Le territoire de Cuiseaux est soumis à 4 risques naturels. Point à relever : l'indice de qualité de l'air moyen est de 2,3 (Moyen), dans le premier quartile du département.

Risques naturels 4
Radon Faible
Sismicité Modérée
Sites ICPE 9

01 Zonage réglementaire

Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Cuiseaux.

Zone 3Sismicité i
Cat. 1Potentiel radon i
Géorisques · Zonage réglementaire

Sismicité, radon et information communale

Zone sismique Zone 3 — Modérée
1     5
Potentiel radon Catégorie 1 — Faible
1   3
DICRIM Non renseigné

02 Retrait-gonflement des argiles

Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Cuiseaux; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.

Exposition moyenneNiveau d'exposition i
BRGM · Aléa RGA

Niveau d'exposition

Niveau d'exposition Exposition moyenne
faible   fort

Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.

03 Cavités souterraines

1 cavité souterraine est identifiée sous Cuiseaux, dominante: naturelle — un inventaire qui peut affecter la stabilité du bâti.

1Cavité recensée
BRGM · Inventaire national

Cavités répertoriées

Naturelle 1
NomTypeRepérage
BALME (CHAMBRE) naturelle orifice visible

04 Catastrophes naturelles

Historique Gaspar: 7 reconnaissances CatNat pour Cuiseaux, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.

7Arrêtés reconnus
4dont inondations et/ou coulées de boue
Gaspar · CatNat

Chronique des arrêtés

Type de risqueDébutFinArrêté
Sécheresse 2022-01-01 01:00:00 2022-09-30 02:00:00 2023-04-03 02:00:00
Sécheresse 2018-07-01 2018-12-31 2019-07-16
Inondations et/ou Coulées de Boue 1999-10-24 1999-10-26 2000-01-28
Inondations et/ou Coulées de Boue 1983-05-12 1983-05-12 1983-06-21
Inondations et/ou Coulées de Boue 1982-12-08 1982-12-31 1983-01-11
Poids de la Neige 1982-11-26 1982-11-28 1983-01-24
Inondations et/ou Coulées de Boue 1982-11-06 01:00:00 1982-11-10 01:00:00 1982-11-18 01:00:00

05 Installations classées (ICPE)

Sur la commune, 9 installations sont soumises à la réglementation ICPE.

9Installations classées i
2Sites IED i
3Priorité nationale i
DREAL · Installations classées

Établissements ICPE

Nature des installations

Industrie 6

6 installations sur 9 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.

Régime administratif

Autres régimes 2 Autorisation 4 Enregistrement 2 Non ICPE 1
Raison socialeAdresseRégimeÉtat
SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuiseaux) Lieu-dit Le Breuil 71480 Autres régimes
MOREY VIANDES PORC Seveso 71480 Autorisation En fin d'exploitation
LARUE Seveso Route de Chevreaux 71480 Enregistrement En fin d'exploitation
FAMY TP Seveso Route de Chévreaux 71480 Enregistrement En exploitation avec titre
CHEVEAUX C. et J. (SARL) Route de Louhans 71480 Non ICPE
COMMUNE DE CUISEAUX Seveso Route de Dommartin 71480 Autorisation En exploitation avec titre
GROUPE BIGARD Seveso IED SITE DE CUISEAUX - ZA de laCharbonnière 71480 Autorisation En exploitation avec titre
PRODIA BRESSE Seveso IED Chemin Ronde 71480 Autorisation En exploitation avec titre
JPC ENVIRONNEMENT Zone industrielle de Condamine 71480 Autres régimes

06 Friches recensées

L'inventaire Cartofriches du Cerema recense 1 friche sur le territoire de Cuiseaux, statut dominant: friche avec projet — potentiels fonciers à recycler.

1Friche inventoriée
9,1 haSurface cumulée i
0,4 %du territoire communal i
Cerema · Cartofriches

Friches répertoriées

Friche avec projet 1
NomTypeStatutAdresseSurface
Appel à projet Recyclage Foncier 2021 2nde édition (Dossier N° 5150661) - Bourgogne-Franche-Comté - 71 - Saône-et-Loire - Cuiseaux (71480) - friche: Friche Morey friche industrielle friche avec projet 9,1 ha

Cartofriches (Cerema) — inventaire national des friches industrielles, commerciales et urbaines. Les surfaces correspondent à l'unité foncière du site.

07 Anciens sites industriels (CASIAS)

La carte CASIAS (Géorisques / BRGM) mémorise 4 sites à Cuiseaux ayant accueilli des activités industrielles ou de service potentiellement polluantes, dont 1 à pollution gérée ou avérée.

4Sites CASIAS recensés i
1Sites à pollution avérée i
Géorisques / BRGM · Pollution avérée

Sites à pollution avérée

NomAdresseStatut
CHEVEAUX C. ET J. (SARL) Route de Louhans Clôturée
Géorisques / BRGM · CASIAS

Anciens sites industriels et de service

Indéterminé 1 En arrêt 3
Voir les 4 premiers sites CASIAS
NomActivitéAdresseStatut
Dépôt de déchets Indéterminé
CUISEAUX AUTOS PIECES ZA de la Charbonnière En arrêt
LARUE SA Mont Bouchet En arrêt
S3C Chemin de Ronde En arrêt

CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.

Résumé

Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 9 installations classées ICPE. 4 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 7 arrêtés de catastrophe naturelle.

Cuiseaux relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.

Les sols de Cuiseaux présentent une sensibilité moyenne aux variations d'humidité: l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Au catalogue BRGM figurent 1 cavité souterraine (dominante: naturelle) pour Cuiseaux.

Tissu économique: Cuiseaux recense 9 ICPE en activité, dont 2 sites IED (directive Émissions industrielles), réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation. Inventaires patrimoniaux à Cuiseaux: 1 friche inventoriée par Cartofriches (Cerema) et 4 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes), dont 1 site à pollution avérée ou en gestion.

7 reconnaissances CatNat à Cuiseaux — principalement inondations et coulées de boue, le plus fréquemment pour: inondations et/ou coulées de boue.

Régionalement, Cuiseaux est dans la tradition viticole et agricole bourguignonne — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. L'environnement physique communal (perchée à 277 m d'altitude, dans un relief de collines, en bordure du Ruisseau du Breuil) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.

Sources et méthodologie

Dernière mise à jour : 24/06/2026
Voir le détail des 7 sources utilisées