01 Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Cussy-les-Forges en zone sismique 1 (aléa faible) et en catégorie radon 3 (significatif).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 3 — Significatif |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Catastrophes naturelles
Depuis les années 1980, Cussy-les-Forges cumule 1 arrêté de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain — un indicateur suivi par les assureurs.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
03 Installations classées (ICPE)
Cussy-les-Forges compte 2 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| ENERTRAG BOURGOGNE I Seveso | PARC EOLIEN DE TERRE PLAINE 89420 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| TARTERET S.A.S. Seveso | 9 GRANDE RUE 89420 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Cussy-les-Forges (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
2 installations classées ICPE. 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Le cadre réglementaire classe Cussy-les-Forges en zone sismique 1 (aléa faible) et en catégorie radon 3 (potentiel significatif).
Aucun périmètre TRI ou AZI n'est rattaché à Cussy-les-Forges dans les bases de la Direction générale de la prévention des risques.
Le registre ICPE recense 2 sites à Cussy-les-Forges.
Cussy-les-Forges a fait l'objet de 1 arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Sur le plan régional, Cussy-les-Forges est une commune bourguignonne, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Le cadre physique — à 309 m d'altitude, dans un paysage de collines, à la confluence du Romanee et du Cousin — oriente l'exposition aux aléas naturels.