01 Zonage réglementaire
Frénois relève de la zone sismique 1 et d'un potentiel radon de catégorie 1 — deux repères clés pour les obligations construction.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Frénois; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
La base nationale BRGM recense 10 cavités souterraines sur le territoire de Frénois, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| GOUFFRE DE LA COMBE VACHOT COMBE MIOLLANS | naturelle | orifice visible |
| GROTTE DE LA COMBE PELCENAIRE | naturelle | orifice visible |
| GROTTE DE LA COMBE ST. SEINE | naturelle | orifice visible |
| GROTTE DES COMBET CREUX | naturelle | orifice visible |
| GROTTE DE L'ERMITAGE DE VERMELAINE | ouvrage civil | orifice visible |
| SOURCE DE FONTAINE FROIDE | naturelle | orifice visible |
| SOURCE DE FRENOIS | naturelle | orifice visible |
| TROU DU GARDE | naturelle | orifice visible |
| GOUFFRE DU MOUTON | naturelle | orifice visible |
| TERRIER SOUFFLANT | naturelle | orifice visible |
04 Mouvements de terrain
Sur Frénois, le BRGM a documenté 1 épisode de mouvement de terrain — type dominant: chute de blocs / eboulement.
Événements répertoriés
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| Frénois | Chute de blocs / Eboulement | 2006-02-25 | Fort |
05 Risque d'inondation
Frénois relève de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) au titre de la directive européenne inondations (0 périmètre TRI, 1 atlas AZI).
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| Vallée de l'Ignon | Array | 01/12/2001 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
06 Catastrophes naturelles
La chronique des catastrophes naturelles à Frénois compte 3 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2024-03-29 01:00:00 | 2024-04-04 02:00:00 | 2024-07-21 02:00:00 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2013-05-03 | 2013-05-05 | 2013-06-20 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-09-21 00:00:00 |
07 Installations classées (ICPE)
Le territoire de Frénois compte 1 site ICPE, inscrit à l'inventaire DREAL.
Établissements ICPE
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| GAEC COLSON | 1 RUE MORTE FONTAINE 21120 | Autres régimes |
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Frénois (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 3 arrêtés de catastrophe naturelle.
Les paramètres réglementaires de Frénois: aléa sismique faible (zone 1) et potentiel radon faible (cat. 1).
Exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles à Frénois; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Inventaire BRGM à Frénois: 10 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 1 mouvement de terrain historique (type dominant: chute de blocs / eboulement).
Frénois relève de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) au titre de la directive européenne Inondations — vecteur principal: débordement de cours d'eau ou ruissellement.
Le registre ICPE recense 1 site à Frénois.
Historique Gaspar: 3 arrêtés CatNat pour Frénois, avec prédominance des épisodes d'inondation, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Régionalement, Frénois est une commune bourguignonne — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Physiquement, Frénois est à une altitude moyenne de 435 m, sur un relief marqué, arrosée par L'Ignon et Ruisseau de Léry — contexte qui module la typologie des risques.