2 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
L'État classe La Bosse en zone sismique 3 (modéré) et potentiel radon cat. 1 (faible).
Le BRGM consigne 2 cavités souterraines (dominante: naturelle) sur le territoire de la Bosse.
Le territoire de la Bosse voit recensées 2 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Historique Gaspar: 1 reconnaissance CatNat pour La Bosse, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Sur le plan régional, La Bosse est caractéristique du tissu villageois franc-comtois, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Le cadre physique — en altitude montagnarde (996 m), sur un relief prononcé — oriente l'exposition aux aléas naturels.
Sismicité et radon
Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de la Bosse.
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
Cavités souterraines et mouvements de terrain
Le sous-sol de la Bosse présente 2 cavités répertoriées au catalogue BRGM, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Gouffre du Creux du Saut | naturelle | orifice visible |
| Source de la Fontaine | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Catastrophes naturelles reconnues
1 arrêté CatNat a été publié au Journal officiel pour La Bosse, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
La carte CASIAS (Géorisques / BRGM) mémorise 2 sites à La Bosse ayant accueilli des activités industrielles ou de service potentiellement polluantes.
Voir les 2 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Transformateur au PCB | lieu dit Près Mayard | Indéterminé | |
| Décharge d'Ordures Ménagères | lieu dit Bois Malcombe | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de la Bosse (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).