2 installations classées ICPE. 6 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Les zonages nationaux positionnent Le Bélieu en zone sismique 3 (modéré) et radon catégorie 1 (faible).
Le BRGM consigne 8 cavités souterraines (dominante: naturelle) sur le territoire du Bélieu.
Le Bélieu compte 2 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. La mémoire industrielle du Bélieu est documentée par 6 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes), dont 2 sites à pollution avérée ou en gestion — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
La mémoire officielle du Bélieu compte 1 arrêté CatNat, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Les aléas observés à Le Bélieu s'inscrivent dans un cadre régional: caractéristique du tissu villageois franc-comtois. Sur le plan physique, Le Bélieu est à 950 m d'altitude, dans un environnement montagnard — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).
Sismicité et radon
Les zonages nationaux classent Le Bélieu en zone sismique 3 (aléa modéré) et en catégorie radon 1 (faible).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
Cavités souterraines et mouvements de terrain
Inventaire BRGM: 8 cavités souterraines connues sur Le Bélieu, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| pertes du creux du saint 1 à 3 | naturelle | orifice visible |
| perte du val de bruchon | naturelle | orifice visible |
| entonnoirs du ruisseau des cômbes | naturelle | orifice visible |
| Puits de la Verrerie | naturelle | orifice visible |
| perte de la verrerie | naturelle | orifice visible |
| Gouffre des Richards | naturelle | orifice visible |
| gouffre du bois dessous | naturelle | orifice visible |
| gouffre du bois dessous n° 2 | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Catastrophes naturelles reconnues
Le Bélieu a fait l'objet de 1 arrêté de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Le Bélieu compte 2 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| GAEC DU PRE CASSARD | 4 Pré cassard 25500 | Autres régimes | |
| EARL BONNET | Le Mont Sianet 25500 | Autres régimes |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'inventaire CASIAS dénombre 6 sites à Le Bélieu, dont 2 à pollution gérée ou avérée: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Sites à pollution avérée
| Nom | Adresse | Statut |
|---|---|---|
| Stockage de broyats du Bélieu | LIEU DIT MAISON DERRIÈRE | Clôturée |
| Stockage de broyats du Bélieu | En cours |
Voir les 6 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Réparation de machines agricoles | 2 rue Lessus (des) | En arrêt | |
| Transformateur au PCB | rue Girard | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit Maison Derrière | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Maison Derrière | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Sous Réaumont | En arrêt | |
| SANSEIGNE JEAN-MARIE | Lieu-dit Le Lessus | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier du Bélieu (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).