Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 3 installations classées ICPE. 6 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 9 arrêtés de catastrophe naturelle.
L'État classe Les Trois-Châteaux en zone sismique 3 (modéré) et potentiel radon cat. 1 (faible).
Exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles à Les Trois-Châteaux; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. À Les Trois-Châteaux, 1 mouvement de terrain historique (type dominant: glissement) est répertoriées à l'inventaire national BRGM.
Le registre ICPE recense 3 sites à Les Trois-Châteaux. Inventaires patrimoniaux à Les Trois-Châteaux: 6 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Historique Gaspar: 9 arrêtés CatNat pour Les Trois-Châteaux, avec prédominance des épisodes d'inondation, le plus fréquemment pour: inondations et/ou coulées de boue.
Régionalement, Les Trois-Châteaux est dans le relief du Jura — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Sur le plan physique, Les Trois-Châteaux est dans les collines, à une altitude moyenne de 322 m — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).
01 Zonage réglementaire
Les Trois-Châteaux relève de la zone sismique 3 et d'un potentiel radon de catégorie 1 — deux repères clés pour les obligations construction.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Mis à jour le 24/06/2026 Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
02 Retrait-gonflement des argiles
Le BRGM classe Les Trois-Châteaux en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
03 Mouvements de terrain
1 glissement, effondrement ou éboulement est consigné dans la mémoire des terrains des Trois-Châteaux — type dominant: glissement.
Événements répertoriés
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| Les Granges Vittes | Glissement | 1999-01-01 | Faible |
Source : Georisques - Base de donnees Mouvements de Terrain (BDMvt) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
04 Catastrophes naturelles
9 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Les Trois-Châteaux, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2022-04-01 02:00:00 | 2022-09-30 02:00:00 | 2023-07-21 02:00:00 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2021-07-13 | 2021-07-15 | 2021-09-13 |
| Sécheresse | 2018-07-01 | 2018-12-31 | 2019-05-21 |
| Sécheresse | 2003-07-01 | 2003-09-30 | 2005-05-27 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-10-24 | 1999-10-26 | 2000-01-28 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1993-08-27 | 1993-08-27 | 1994-02-02 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1987-09-26 | 1987-09-26 | 1987-12-02 |
| Glissement de Terrain | 1983-04-01 | 1983-05-31 | 1983-06-21 |
Mis à jour le 24/02/2026 Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
05 Installations classées (ICPE)
Sur la commune, 3 installations sont soumises à la réglementation ICPE.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| SEIGLER Pierre Seveso | Route de Vigneux 39160 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| EARL DES SEQUOIAS | 1875 rue Principale 39160 | Autres régimes | |
| PRODIA | BP 7 39160 | Non ICPE |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
06 Anciens sites industriels (CASIAS)
Sur Les Trois-Châteaux, 6 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 6 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Chemin communal N° 9 | Indéterminé | ||
| Décharge | Choux (au) | Indéterminé | |
| Activité mécanique de précision | lieu dit Plarus (au) | Indéterminé | |
| Traitement des eaux usées | route Vernay (au) | Indéterminé | |
| Dépôt de ferraille et carcasses de VHU | route Vigneux (de) | En arrêt | |
| garage automobile | 7 avenue Lyon (de) | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier des Trois-Châteaux (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).