01 Zonage réglementaire
Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Longevelle-lès-Russey.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Cavités souterraines
Le sous-sol de Longevelle-lès-Russey présente 3 cavités répertoriées au catalogue BRGM, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Résurgence des Ruisseaux des Blanières n°1 | naturelle | orifice visible |
| gouffre des curtis | naturelle | orifice visible |
| Résurgence des Ruisseaux des Blanières n°2 | naturelle | orifice visible |
03 Catastrophes naturelles
2 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Longevelle-lès-Russey, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-14 | 1990-02-17 | 1990-03-16 |
04 Installations classées (ICPE)
Sur la commune, 2 installations sont soumises à la réglementation ICPE.
Établissements ICPE
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| La Fruitière de Longevelle Chamesey SCAF | FRUITIERE DE LONGEVELLE CHAMESEY 25380 | Autres régimes | |
| GAEC CURTIL | 3 RUE DU CHALET 25380 | Autres régimes |
05 Anciens sites industriels (CASIAS)
3 adresses figurent dans la base CASIAS pour Longevelle-lès-Russey — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 3 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Route nationale Le long de la RN 463 | Indéterminé | ||
| Décharge | lieu dit Le Grand Communal | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Sur la Velle | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Longevelle-lès-Russey (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
2 installations classées ICPE. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
L'État classe Longevelle-lès-Russey en zone sismique 3 (modéré) et potentiel radon cat. 1 (faible).
La mémoire des sols de Longevelle-lès-Russey compte 3 cavités souterraines (dominante: naturelle) (base BRGM).
Longevelle-lès-Russey n'est pas inscrite à un Territoire à Risque important d'Inondation (TRI) ni à un Atlas des Zones Inondables (AZI) — ce qui n'exclut pas des phénomènes de ruissellement ponctuels sur la commune.
Le registre ICPE recense 2 sites à Longevelle-lès-Russey. La mémoire industrielle de Longevelle-lès-Russey est documentée par 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
2 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Longevelle-lès-Russey, le plus fréquemment pour: mouvement de terrain (2 types d'aléas distincts représentés).
Le profil de risques se lit aussi à l'échelle régionale: Longevelle-lès-Russey est caractéristique du tissu villageois franc-comtois. Longevelle-lès-Russey est à 702 m d'altitude, dans un contexte de piémont: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.