Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 2 installations classées ICPE. 5 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 6 arrêtés de catastrophe naturelle.
Mancenans relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.
Exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles à Mancenans; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. À Mancenans, 2 cavités souterraines (dominante: naturelle) sont répertoriées à l'inventaire national BRGM.
Le territoire de Mancenans n'est couvert ni par un TRI ni par un AZI — absence de zonage, sans garantie totale contre les événements pluvieux intenses.
Le registre ICPE recense 2 sites à Mancenans. Le territoire de Mancenans voit recensées 5 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Mancenans a fait l'objet de 6 arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle, dominés par les phénomènes d'inondation ou de ruissellement, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue (2 types d'aléas distincts représentés).
Régionalement, Mancenans est une commune franc-comtoise — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Le cadre physique — perchée à 379 m d'altitude, dans un relief de collines — oriente l'exposition aux aléas naturels.
Sismicité et radon
Cadre réglementaire risques à Mancenans: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (catégorie 1/3).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
Le BRGM classe Mancenans en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cavités souterraines et mouvements de terrain
La base nationale BRGM recense 2 cavités souterraines sur le territoire de Mancenans, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Source du Village | naturelle | orifice visible |
| Source de l'Abbaye des trois Rois | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Catastrophes naturelles reconnues
La chronique des catastrophes naturelles à Mancenans compte 6 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2016-06-25 | 2016-06-25 | 2016-09-26 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-10-24 | 1999-10-26 | 2000-02-07 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-02-19 | 1999-02-24 | 1999-04-16 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-14 | 1990-02-17 | 1990-03-16 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Mancenans compte 2 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| MANCENANS (Commune de) Seveso | Raie de Ruz 25250 | Autorisation | En fin d'exploitation |
| GAEC ULMANN FRERES | En Blouveaux 25250 | Autres régimes |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
5 anciennes activités industrielles ou de service sont répertoriées à Mancenans (base CASIAS/Géorisques).
Voir les 5 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Station d'épuration | Indéterminé | ||
| Décharge de matières inertes | lieu dit La Longeolle | En arrêt | |
| Décharge d'ordures ménagères | lieu dit Le Châtel | En arrêt | |
| Décharge intercommunal d'ordures ménagères | lieu dit Raie de Ruz | En arrêt | |
| Transformateur | 29 rue Principale | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Mancenans (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).