Risques naturels et industriels

Risques naturels et industriels de Mosson

21400 Côte-d'Or 70 hab.
Fiche complète

1 risque naturel est identifié sur le territoire de Mosson. À noter : les inventaires naturalistes totalisent 1 394 observations (dont 1 370 observations de plantes), traduisant…

Risques naturels 1
Radon Faible
Sismicité Très faible
Sites ICPE 1

Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 1 arrêté de catastrophe naturelle.

Mosson est classée en zone sismique 1 (faible) et radon catégorie 1 (faible) au titre des zonages d'État.

Exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles à Mosson; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions.

Quelques activités classées ICPE sont recensées à Mosson (1 site) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation.

1 reconnaissance CatNat à Mosson — principalement inondations et coulées de boue, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.

Le profil de risques se lit aussi à l'échelle régionale: Mosson est au cœur du tissu rural bourguignon. Sur le plan physique, Mosson est perchée à 272 m d'altitude, dans un relief de collines — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).

Zonage réglementaire

Zonages réglementaires de Mosson: sismicité de zone 1 (aléa faible) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).

Zone sismique Zone 1 — Très faible
1     5
Potentiel radon Catégorie 1 — Faible
1   3
DICRIM Non renseigné

Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0

Risques naturels (sols, eau, argiles)

Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Mosson; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.

Niveau d'exposition Exposition moyenne
faible   fort

Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.

Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0

La chronique des catastrophes naturelles à Mosson compte 1 arrêté interministériel, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.

Type de risqueDébutFinArrêté
Inondations et/ou Coulées de Boue 2011-12-16 2011-12-16 2012-06-11

Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0

Risques industriels et pollutions

Mosson compte 1 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.

1
Installations classées ?
Enregistrement 1
Raison socialeAdresseRégimeÉtat
SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES Seveso Champs Fouchard 21400 Enregistrement En exploitation avec titre

Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0

Sources et méthodologie

Dernière mise à jour : 24/02/2026
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