01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Belan-sur-Ource: sismicité de zone 1 (aléa faible) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le BRGM classe Belan-sur-Ource en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Risque d'inondation
Le risque inondation à Belan-sur-Ource est cadré de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) — vecteur principal: débordement de cours d'eau ou ruissellement.
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| Vallée de l'Ource | Array | 01/12/2000 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
04 Catastrophes naturelles
Depuis les années 1980, Belan-sur-Ource cumule 4 arrêtés de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue — un indicateur suivi par les assureurs.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2018-01-21 | 2018-01-30 | 2018-03-09 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2013-05-04 | 2013-05-06 | 2013-06-20 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2011-12-16 | 2011-12-16 | 2012-06-11 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1988-05-08 | 1988-05-09 | 1988-08-02 |
05 Installations classées (ICPE)
Belan-sur-Ource recense 3 installations classées pour la protection de l'environnement — reflet quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
Établissements ICPE
Nature des installations
1 installation sur 3 est rattachée à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| MASSARD Seveso | route Doncey 21570 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| GAEC VERSTRAETE (DOMINIQUE) | FERME DU CHATEAU - FERME DU CHATEAU 21570 | Autres régimes | |
| VERSTRAETE ALAIN | 50 RUE DU TANNEGUY 21570 | Autres régimes |
06 Anciens sites industriels (CASIAS)
Sur Belan-sur-Ource, 3 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 3 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| route de Thoires | Indéterminé | ||
| lieu dit danse vache | En arrêt | ||
| MASSARD | route Doncey | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Belan-sur-Ource (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 3 installations classées ICPE. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 4 arrêtés de catastrophe naturelle.
Les zonages réglementaires situent Belan-sur-Ource en zone sismique 1 (aléa faible) et catégorie radon 1 (potentiel faible) — paramètres peu contraignants pour la construction courante.
À Belan-sur-Ource, la sensibilité du sol au retrait-gonflement des argiles est moyenne — l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions.
Belan-sur-Ource relève de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) au titre de la directive européenne Inondations — vecteur principal: débordement de cours d'eau ou ruissellement.
Le registre ICPE recense 3 sites à Belan-sur-Ource. Belan-sur-Ource cumule 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — la présence d'un site CASIAS n'implique pas pollution avérée du sol mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Les épisodes d'inondation dominent la chronique CatNat de Belan-sur-Ource (4 arrêtés, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue).
Sur le plan régional, Belan-sur-Ource est au cœur du tissu rural bourguignon, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Le cadre physique — perchée à 255 m d'altitude, dans un relief de collines — oriente l'exposition aux aléas naturels.