01 Zonage réglementaire
Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Motz.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le BRGM classe Motz en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
1 cavité souterraine est identifiée sous Motz, dominante: ouvrage civil — un inventaire qui peut affecter la stabilité du bâti.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Ancienne conduite forcée | ouvrage civil | extrémité basse |
04 Mouvements de terrain
L'inventaire national des mouvements de terrain recense 6 événements à Motz — type dominant: glissement.
Événements répertoriés
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| RD 991 PRES DE CHATEAUFORT | Glissement | 1990-02-01 | Moyen |
| CD 991 , LA "CHAUTAGNE" | Glissement | 1990-02-01 | Moyen |
| PRES DU "NYMPHEE" (RESTAURANT) | Coulée | 1990-02-15 | Moyen |
| CV D'ACCES AU BARRAGE C.N.R. | Coulée | 1990-02-17 | Moyen |
| "LA RIPPAZ" | Coulée | 1990-02-15 | Moyen |
| AU-DESSUS DE "LANDERNIER" | Chute de blocs / Eboulement | Moyen |
05 Catastrophes naturelles
Depuis les années 1980, Motz cumule 3 arrêtés de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: sécheresse — un indicateur suivi par les assureurs.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2018-07-01 | 2018-12-31 | 2019-06-18 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-14 | 1990-02-20 | 1990-05-14 |
| Tempête | 1982-11-06 01:00:00 | 1982-11-10 01:00:00 | 1982-11-18 01:00:00 |
06 Installations classées (ICPE)
L'inspection des installations classées suit 3 établissements à Motz — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
Établissements ICPE
Nature des installations
2 installations sur 3 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Seveso | bief de Chautagne 73310 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| COMMUNE DE MOTZ - ISDI Seveso | Site de Blinthy 73310 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| DURALINE | ZI de MOTZ 73310 | Autres régimes |
07 Anciens sites industriels (CASIAS)
Sur Motz, 2 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 2 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Scierie et atelier de fabrication de placage avec DLI | lieu dit "Les Graviers de Motz" | Indéterminé | |
| DURALINE | ZI de MOTZ | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Motz (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 3 installations classées ICPE. 2 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 3 arrêtés de catastrophe naturelle.
À Motz, deux zonages nationaux s'appliquent: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (cat. 1).
Exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Motz; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Inventaire BRGM à Motz: 1 cavité souterraine (dominante: ouvrage civil) et 6 mouvements de terrain historiques (type dominant: coulée).
Aucun périmètre TRI ou AZI n'est rattaché à Motz dans les bases de la Direction générale de la prévention des risques.
3 installations classées ICPE figurent à Motz — profil agricole ou artisanal. Le territoire de Motz voit recensées 2 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
La mémoire des catastrophes naturelles de Motz totalise 3 arrêtés — aléa le plus récurrent: sécheresse, le plus fréquemment pour: sécheresse.
Motz est au cœur des Alpes du Nord, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). L'environnement physique communal (perchée à 472 m, en contexte de moyenne montagne) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.