Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 4 installations classées ICPE. 10 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 6 arrêtés de catastrophe naturelle.
L'État classe Novillars en zone sismique 3 (modéré) et potentiel radon cat. 1 (faible).
Les sols de Novillars présentent une sensibilité moyenne aux variations d'humidité: l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. À Novillars, 3 cavités souterraines (dominante: naturelle) sont répertoriées à l'inventaire national BRGM.
Novillars n'est pas inscrite à un Territoire à Risque important d'Inondation (TRI) ni à un Atlas des Zones Inondables (AZI) — ce qui n'exclut pas des phénomènes de ruissellement ponctuels sur la commune.
Empreinte industrielle documentée: 4 ICPE sont recensées à Novillars, dont 2 sites IED (directive Émissions industrielles). Sur le registre foncier et historique: 10 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) pour Novillars.
Les épisodes d'inondation dominent la chronique CatNat de Novillars (6 arrêtés, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue).
Régionalement, Novillars est dans le maillage rural de la Franche-Comté — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Novillars est perchée à 277 m d'altitude, dans un relief de collines, en bordure du Ruisseau des Longeaux: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.
Sismicité et radon
Novillars relève de la zone sismique 3 et d'un potentiel radon de catégorie 1 — deux repères clés pour les obligations construction.
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Mis à jour le 24/06/2026 Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
Le BRGM classe Novillars en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cavités souterraines et mouvements de terrain
3 cavités souterraines sont identifiées sous Novillars, dominante: naturelle — un inventaire qui peut affecter la stabilité du bâti.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Source près d'Amagney | naturelle | orifice visible |
| Grotte | naturelle | orifice visible |
| Grotte | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Catastrophes naturelles reconnues
Depuis les années 1980, Novillars cumule 6 arrêtés de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue — un indicateur suivi par les assureurs.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2019-01-01 | 2019-03-31 | 2020-09-15 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-10-24 | 1999-10-26 | 2000-02-07 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-14 | 1990-02-17 | 1990-03-16 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1983-05-23 | 1983-05-27 | 1983-06-21 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
Mis à jour le 24/02/2026 Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Novillars recense 4 installations classées pour la protection de l'environnement — reflet quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR) Seveso IED | Rue Jean Baptiste Weibel 25220 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| BIOMASSE ENERGIE DU DOUBS Seveso | Lieu-dit A Chemonte 25220 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| Cogénération Biomasse de Novillars Seveso IED | rue Jean-Baptiste Weibel 25220 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| PEQUIGNOT SYLVAIN | rue J.B Weibel 25220 | Non ICPE |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
10 anciennes activités industrielles ou de service sont répertoriées à Novillars (base CASIAS/Géorisques).
Voir les 10 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Forges | Indéterminé | ||
| Papeterie | 25 rue Jean-Baptiste Weibel | Indéterminé | |
| Station-service | 19 rue Besançon (de) | En arrêt | |
| Transformateur au PCB | 4 rue Docteur Charcot (du) | Indéterminé | |
| Rééducation d'enfants d'âge scolaire en difficulté d'adaptation sociale | 8 Chemin Au Dessus des Roches | Indéterminé | |
| Transformateur au PCB | Place 8 Mai 1945 (du) | Indéterminé | |
| Transformateur au PCB | Indéterminé | ||
| Dépôt de liquides inflammables | rue Marie Curie | Indéterminé | |
| Transformateur | avenue Longeau (de la) | Indéterminé | |
| Station d'épuration | lieu dit A Melney | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Novillars (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).