01 Zonage réglementaire
Sismicité zone 2 (faible) + potentiel radon catégorie 3 (significatif): le cadre réglementaire de Rozier-Côtes-d'Aurec.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 2 — Faible |
| Potentiel radon | Catégorie 3 — Significatif |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Exposition exposition faible au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Rozier-Côtes-d'Aurec; il pèse peu sur les projets de construction.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Catastrophes naturelles
La chronique des catastrophes naturelles à Rozier-Côtes-d'Aurec compte 3 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: glissement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Glissement de Terrain | 1983-05-01 | 1983-05-31 | 1983-06-21 |
| Poids de la Neige | 1982-11-26 | 1982-11-28 | 1982-12-15 |
| Tempête | 1982-11-06 01:00:00 | 1982-11-10 01:00:00 | 1982-11-18 01:00:00 |
04 Installations classées (ICPE)
Rozier-Côtes-d'Aurec compte 1 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
Établissements ICPE
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| GAEC DES GARENNES OU VIOLON | COUTELARD 42380 | Autres régimes |
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Rozier-Côtes-d'Aurec (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 1 installation classée ICPE. 3 arrêtés de catastrophe naturelle.
Rozier-Côtes-d'Aurec est classée en zone sismique 2 (aléa faible) et catégorie radon 3 (potentiel significatif) au titre des zonages nationaux.
Exposition faible au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Rozier-Côtes-d'Aurec; l'aléa pèse peu sur les projets de construction.
1 installation classée ICPE figure à Rozier-Côtes-d'Aurec — profil agricole ou artisanal.
La mémoire officielle de Rozier-Côtes-d'Aurec compte 3 arrêtés CatNat, le plus fréquemment pour: glissement de terrain (3 types d'aléas distincts représentés).
Les aléas observés à Rozier-Côtes-d'Aurec s'inscrivent dans un cadre régional: dans la géographie stéphanoise et forézienne. Rozier-Côtes-d'Aurec est en moyenne montagne, à 446 m d'altitude: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.
01 Accidents de la route
Accidents et victimes par année
| Année | Accidents | Tués | Hospitalisés | Blessés légers |
|---|---|---|---|---|
| 2012 | 1 | 0 | 1 | 0 |
| 2015 | 1 | 0 | 1 | 0 |
| 2018 | 2 | 0 | 2 | 0 |
| 2020 | 1 | 0 | 0 | 5 |
| 2021 | 1 | 0 | 1 | 0 |
| 2022 | 1 | 0 | 0 | 1 |
Accidents corporels de la circulation routière : seuls ceux ayant entraîné au moins une victime sont recensés. Barres empilées par gravité (tués, hospitalisés, blessés légers).
02 Forces de l'ordre
Police & Gendarmerie
1 Boulevard du Haut-Forez 42380 ST BONNET LE CHATEAU
03 Justice
Juridictions compétentes
Résumé
La délinquance enregistrée à Rozier-Côtes-d'Aurec reste en deçà du seuil de diffusion fixé par l'Intérieur: les indicateurs annuels ne sont donc pas publiés, pour préserver la confidentialité des situations individuelles dans un ensemble démographique aussi restreint. Rozier-Côtes-d'Aurec est dans la géographie stéphanoise et forézienne, en moyenne montagne, à 446 m d'altitude.
Pour la sécurité publique, Rozier-Côtes-d'Aurec est rattachée à la brigade de gendarmerie de Saint-Bonnet-le-Château, compétente pour le secteur. Cette brigade territoriale, intégrée au Groupement de gendarmerie départementale Loire, couvre plusieurs communes voisines dans le cadre du maillage rural classique de l'arme.
Sur la période 2012-2022, l'Observatoire national de la sécurité routière (ONISR) recense 7 accidents corporels à Rozier-Côtes-d'Aurec — un volume faible, cohérent avec un tissu routier local peu fréquenté, composé de routes départementales secondaires et de voies communales. Les zones 30 et 50 appliquées en agglomération contribuent à limiter la gravité des sinistres.
Les habitants de Rozier-Côtes-d'Aurec qui doivent saisir la justice civile ou pénale relèvent du tribunal judiciaire de Saint-Etienne; la cour d'appel de Lyon constitue la juridiction d'appel, et la Cour de cassation l'ultime degré de contrôle en droit. Ce schéma à trois degrés structure l'ensemble du système judiciaire français. Pour les affaires civiles de proximité, Rozier-Côtes-d'Aurec dispose d'un accès facilité via le tribunal de proximité de Montbrison, juridiction déléguée du tribunal judiciaire qui traite les petits litiges sans avocat obligatoire pour certains types de demandes. Les litiges du travail relèvent du conseil de prud'hommes de Montbrison, juridiction paritaire qui statue sur les différends entre employeurs et salariés (contentieux de l'exécution et de la rupture du contrat de travail).
En territoire rural ou peu dense, la doctrine d'emploi des forces de l'ordre repose sur des patrouilles tournantes et une permanence 24h/24 assurée par le centre opérationnel départemental: un signalement au 17 déclenche une intervention graduée, adaptée à la nature et à l'urgence des faits rapportés. La police municipale, lorsqu'elle existe, complète le dispositif en matière de tranquillité publique et d'application des arrêtés municipaux. Dans les communes de la taille de Rozier-Côtes-d'Aurec, ce service est rare; les compétences sont alors exercées par la gendarmerie nationale sur signalement ou patrouille. Le lecteur qui souhaite comparer Rozier-Côtes-d'Aurec à d'autres communes peut se référer aux tableaux de bord départementaux du SSMSI, qui consolident les indicateurs sur l'ensemble du territoire. Les écarts entre petites communes de même strate démographique sont souvent plus liés à la volatilité statistique qu'à des différences structurelles.
La sécurité publique à Rozier-Côtes-d'Aurec se déploie dans un cadre régional où la commune est dans la géographie stéphanoise et forézienne. Ce profil territorial — en moyenne montagne, à 446 m d'altitude — compte aussi dans l'organisation de la sécurité publique locale.